L'open content
Alternatives aux licences dites propriétaires vues précédemment, les licences de partage d'œuvres en ligne trouvent leurs origines dans des licences initialement développées dans le monde du logiciel (Opensource) telles que la Licence Publique Générale (GNU GPL[1]).
Le concept de partage créatif ou de l'open content a pour objectif de promouvoir la diffusion du savoir sur le réseau en créant des outils juridiques qui «détournent» les prérogatives du droit d'auteur. La finalité des licences dites libres n'est pas d'aménager classiquement une approche « tous droits réservés » mais de garantir à l'utilisateur final du contenu libre un l'accès ouvert à la connaissance et à l'information.
Exemple :
Ainsi, certains professionnels du droit ont opté pour une diffusion libre de leurs productions en ligne afin de diffuser le plus largement possible leur savoir, à l'exemple du projet Jurispédia, accessible en ligne à l'adresse suivante : http://fr.jurispedia.org/index.php/Accueil.
Les initiateurs du projet le présente comme « un projet encyclopédique d'initiative universitaire ouvert à tous les participants et consacré aux droits du monde et aux sciences juridiques et politiques »
. Pour plus de détails sur ce wiki participatif, il est possible de consulter la présentation officielle du projet sur le site.
Remarque :
Il est à noter que JurisPedia participe, plus globalement au mouvement pour l'accès libre au droit, un regroupement des organisations suivantes :
Pour garantir un accès ouvert et pérenne à ces contenus, le projet Jurispédia a opté pour une licence libre de type Creative Commons.
Les licences Creative Commons (CC[2]) sont un exemple parmi d'autres licences dites libres qui ont l'avantage d'être accessibles, même pour le non initié au droit d'auteur.
Ces licences libres sont issues du projet « Creative Commons » initié en 2001 au sein du Stanford Law School Center for Internet and Society et inspirés du modèle des logiciels dits libres et notamment de la fameuse GNU GPL[1].
Important :
Elles permettent à l'auteur d'un contenu numérique d'autoriser à l'avance le public à effectuer certaines utilisations selon ses conditions de partage. L'originalité du projet est de proposer une série de contrats-type construits autour de quatre données de base, identifiées par quatre pictogrammes.
Sur le site du chapitre français de l'association Creative Commons, 6 licences sont présentées en ligne et onze licences différentes sont potentiellement possibles à partir d'une série de combinaisons possibles reposant sur les quatre rubriques pivot suivantes :
| « By » qui oblige l'utilisateur à mentionner quel est l'auteur de l'œuvre |
| « No Commercial » qui interdit toute utilisation commerciale |
| « No Derivative Works » qui interdit toute modification |
| « Share Alike » qui, pour le cas où des modifications seraient acceptées, oblige celui qui y a procédé à diffuser l'œuvre modifiée dans les termes de la licence originale. |
La philosophie du projet se résume à ce slogan: « Share what you want, keep what you want ».
Attention :
Pour conclure sur les pratiques autour du mouvement de l'open content, il est conseillé de préférer les licences élaborées par le chapitre français (consultables à l'adresse suivante « creativecommons.fr ») plutôt que d'adopter les licences originales en langue anglaise car celles-ci sont issues d'une « approche » copyright, qui s'intègrent plus difficilement dans notre système juridique.
