Le cours de Droit des libertés fondamentales de Xavier Bioy, Professeur de Droit public à l'Université Toulouse Capitole, est en ligne.
Le cours de libertés fondamentales aborde la question de la juridicisation des droits de l’homme. Partant de l’histoire des droits de l’homme, il s’agit d’aborder la "théorie" des droits fondamentaux comme objet spécifique du droit, par ses sources internationales, européennes (Conseil de l’Europe et Union européenne) et constitutionnelles et par ses modes de protection (la relation à l’Etat, l’impact des droits fondamentaux sur les relations entre personnes privées, les garanties contentieuses (Cour européenne des droits de l’homme notamment) et non-contentieuses (comme le Défenseur des droits).
En les analysant au cours du temps d'une vie de personne humaine (de la naissance à la mort et de l'individu à l'action collective), le cours aborde les principaux droits fondamentaux (comme principalement régis par les textes supérieurs à la loi: droit à la vie, liberté de mourir, interdiction de la torture et traitements indignes, l’interdit de la discrimination, la liberté personnelle, la vie privée, la liberté d’expression), et les libertés publiques (principalement régies par la loi: la sûreté, la liberté d’aller et de venir, la liberté de religion, le droit à l’éducation, la manifestation, la réunion, l’association, la liberté syndicale, ...).
Le cours se suffit à lui-même. Cependant, il fait appel à des connaissances diverses relevant de multiples branches du droit. C'est pourquoi dans le cursus français,il se situe en général en troisième et quatrième années de droit. Il fait appel au droit constitutionnel, au droit européen, au droit international et bien sûr, de nombreux éléments sont approfondis en droit civil, pénal, administratif et au-delà... une bonne maîtrise des "rapports" entre ces sources est utile. De même, le cours est ici général et appelle à son tour des cours spécifiques de droits de l'Homme (plus récemment appelés "droits humains", ce qui n'est guère souhaitable): droit européen des droits de l'Homme, droit international des droits de l'Homme, Histoire des droits de l'Homme, etc..
C'est pourquoi, lorsque la lecture du cours vous paraît le nécessiter,
en fonction de vos propres souvenirs, il sera utile de se reporter à
d'autres cours.
A la lecture du cours, vous aurez peut-être envie d'approfondir en vous reportant à la bibliographie générale.
