Le cours de Droit des contrats spéciaux de Nicolas Bargue, Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, est en ligne.
Le droit des contrats spéciaux est une branche du droit civil qui
s’intéresse à des types de contrats particuliers, spécialement
réglementés dans le Code civil ou dans d’autres textes.
Cette matière
est nécessaire pour connaître les règles gouvernant des contrats très
usuels tels que la vente, le bail ou le prêt, entre autres. Elle est le
complément indispensable de l’étude du droit commun des contrats,
c’est-à-dire des règles transversales relatives à l’ensemble des
contrats.
Le cours de droit des contrats spéciaux est divisé en 10 leçons :
- Introduction au droit des contrats spéciaux ;
- La vente – qualification et formation du contrat ;
- La vente – effets du contrat ;
- Le bail ;
- Le crédit-bail ;
- Le prêt ;
- Le contrat d’entreprise – droit commun ;
- Le contrat d’entreprise – application à la construction immobilière ;
- Le mandat ;
- Le dépôt.
En prérequis, l’étudiant(e) doit maîtriser les connaissances de droit des obligations (notamment le droit des contrats) et d’introduction au droit.
En fin de cours, l’étudiant(e) devra maîtriser les bases théoriques du droit des contrats spéciaux, en étant capable de résoudre les questions juridiques relatives aux règles des différents contrats.
