
Auteur : Nicolas BARGUE
Résumé : Le droit des contrats spéciaux est une branche du droit civil qui s’intéresse à des types de contrats particuliers, spécialement réglementés dans le Code civil ou dans d’autres textes. Cette matière est nécessaire pour connaître les règles gouvernant des contrats très usuels tels que la vente, le bail ou le prêt, entre autres. Elle est le complément indispensable de l’étude du droit commun des contrats, c’est-à-dire des règles transversales relatives à l’ensemble des contrats. Le cours de droit des contrats spéciaux est divisé en 10 leçons : (1) Introduction au droit des contrats spéciaux ; (2) La vente – qualification et formation du contrat ; (3) La vente – effets du contrat ; (4) Le bail ; (5) Le crédit-bail ; (6) Le prêt ; (7) Le contrat d’entreprise – droit commun ; (8) Le contrat d’entreprise – application à la construction immobilière ; (9) Le mandat ; (10) Le dépôt. Chaque leçon comprend un QCM ainsi qu’un exercice (cas pratique, dissertation, commentaire d’arrêt ou commentaire de texte).
Mots-clés : bail - construction – contrat – contrat d’entreprise – crédit-bail - dépôt - mandat – promesse – prêt – vente.
Spécialités : Droit privé - Droit civil - Droit des contrats et obligations - Droit des affaires - Droit de l'entreprise