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Auteur : Vanessa BARBE   Logo Université Hauts-de-France

Résumé : La common law trouve ses origines dans le droit anglais après la conquête normande (1066). La jurisprudence (case law) est élaborée par les juges royaux itinérants. La common law désigne ainsi le droit produit par les cours royales d’Angleterre à partir du XIe siècle. La jurisprudence devient progressivement commune sur l’ensemble du territoire (common law : loi commune ou droit commun), renversant la jurisprudence locale (seigneuriale notamment). Les juges royaux qui élaborent ainsi la jurisprudence commune à l’ensemble de l’Angleterre ont pour but de concurrencer les juridictions seigneuriales. La common law désigne ensuite les systèmes non régis par le droit romain, issus de la colonisation britannique. Le droit américain notamment est un droit de common law, mais qui présente de nombreuses particularités.

Mots-clés : common law , droit anglais, droit américain, equity, coutume, loi, droit administratif, droit civil, droit du patrimoine, droit constitutionnel, droit pénal.

Spécialités : Méthodologie et épistémologie du droit - Droit privé - Droit civil - Droit des contrats et obligations - Droit du patrimoine - Droit pénal et sciences criminelles - Justice, procès et procédure - Droit public - Droit constitutionnel - Droit administratif - Droit comparé


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