Auteurs : Marion DEL SOL et Sylvie MOISDON-CHATAIGNiER. Actualisation du cours par Marie MESNIL
Résumé : Ce cours tend tout d'abord à appréhender les notions de sécurité sociale et de protection sociale.
Il vise ensuite à présenter l'architecture structurelle de la protection sociale de base.
Il a enfin vocation à aborder l'examen approfondi de la prise en charge des principaux risques sociaux tels que la maladie, la vieillesse, les accidents du travail et maladies professionnelles.
Il vise ensuite à présenter l'architecture structurelle de la protection sociale de base.
Il a enfin vocation à aborder l'examen approfondi de la prise en charge des principaux risques sociaux tels que la maladie, la vieillesse, les accidents du travail et maladies professionnelles.
Mots clés : accident de trajet - accident du travail - action en responsabilité - affiliation obligatoire - allocations familiales - autorité parentale -
autorités de tutelle - capitalisation - compétence d'attribution -
compétence territoriale - contentieux - cotisations - déplafonnement - droit
à compensation - droits acquis - enfant à charge - faute inexcusable -
faute intentionnelle - fondements (risque social, solidarité) - fonctions
de la protection sociale au plan économique et social - indemnité
journalière - indemnités - juridictions - lien de subordination - lieu de
travail - paiement des frais de santé - précompte - protection
complémentaire - protection sociale versus aide sociale - prestations en
espèces - prestations en nature - prestations familiales - radiation - recherche d'emploi - reclassement - régime général / régime spécial - répartition - rupture involontaire de travail - service public de
l'emploi - ticket modérateur - universalisme du régime général.
Spécialités : Droit privé - Droit des affaires - Droit social - Droit de la santé