Auteur : Stéphanie MAUCLAIR
Résumé : Composé de 9 leçons, ce cours aborde les sûretés personnelles avant l'étude des sûretés réelles respectant ainsi la distinction traditionnelle selon la nature des sûretés et les différences de régimes applicables.
Une sûreté personnelle est un droit accessoire à l'obligation principale garantie qui permet au créancier d'exercer des poursuites contre le garant. Différents types de sûretés sont présentés :
• le cautionnement (sa formation, ses effets, son extinction) ;
• la garantie autonome ;
• les lettres d'intention ou de confort.
La notion de sûreté réelle est ensuite présentée, notamment les sûretés mobilières (le gage et le nantissement) et immobilières (l'hypothèque conventionnelle, l'hypothèque légale et le gage immobilier).
Enfin, sont abordées les sûretés réelles entraînant un concours avec les autres créanciers (les privilèges) et celles excluant tout concours : la propriété-sûreté. Le droit de rétention est présenté dans la dernière leçon de ce cours.
Résumé : Composé de 9 leçons, ce cours aborde les sûretés personnelles avant l'étude des sûretés réelles respectant ainsi la distinction traditionnelle selon la nature des sûretés et les différences de régimes applicables.
Une sûreté personnelle est un droit accessoire à l'obligation principale garantie qui permet au créancier d'exercer des poursuites contre le garant. Différents types de sûretés sont présentés :
• le cautionnement (sa formation, ses effets, son extinction) ;
• la garantie autonome ;
• les lettres d'intention ou de confort.
La notion de sûreté réelle est ensuite présentée, notamment les sûretés mobilières (le gage et le nantissement) et immobilières (l'hypothèque conventionnelle, l'hypothèque légale et le gage immobilier).
Enfin, sont abordées les sûretés réelles entraînant un concours avec les autres créanciers (les privilèges) et celles excluant tout concours : la propriété-sûreté. Le droit de rétention est présenté dans la dernière leçon de ce cours.
Mots-clés : cautionnement - créancier chirographaire - créancier nanti - gage - garantie - garantie autonome - hypothèque - lettre d'intention - nantissement - privilège - sûreté réelle et personnelle.
Spécialités : Droit privé - Droit civil - Droit des contrats et obligations - Droit du patrimoine - Droit des affaires - Droit de l'entreprise