Nouveaux cours

Nouveaux cours

par Grégory Christien,
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  • 4 premières leçons du cours de Droit constitutionnel - Les grands concepts de la science du droit constitutionnel - Histoire constitutionnelle française (1870-1958) d'Elina Lemaire (Université de Bourgogne) :

    La première partie du cours de droit constitutionnel a pour objet d’une part l’exposé des grands concepts de la science du droit constitutionnel (l’État, la Constitution, la séparation des pouvoirs, État de droit et démocratie, etc.), et d’autre part la présentation des Constitutions françaises depuis 1871 (IIIe et IVe Républiques).

     
  • 6 première leçons du cours de Procédure pénale de Marie Nicolas-Gréciano (Université Lumière Lyon 2) :

    Les notions abordées dans le cours : principes de la procédure, égalité des armes, contradictoire, droits de la défense, les acteurs de la procédure : procureur, poursuite pénale, juge d’instruction, juge des libertés et de la détention, l’enquête, enquête de flagrance, enquête préliminaire, les actes d’enquêtes, perquisition, contrôle d’identité, garde à vue, action publique, action civile.

  • Introduction à la Common Law de Vanessa Barbé (Université Polytechnique Hauts-de-France) :

    La common law trouve ses origines dans le droit anglais après la conquête normande (1066). La jurisprudence (case law) est élaborée par les juges royaux itinérants. La common law désigne ainsi le droit produit par les cours royales d’Angleterre à partir du XIe siècle. La jurisprudence devient progressivement commune sur l’ensemble du territoire (common law : loi commune ou droit commun), renversant la jurisprudence locale (seigneuriale notamment). Les juges royaux qui élaborent ainsi la jurisprudence commune à l’ensemble de l’Angleterre ont pour but de concurrencer les juridictions seigneuriales. La common law désigne ensuite les systèmes non régis par le droit romain, issus de la colonisation britannique. Le droit américain notamment est un droit de common law, mais qui présente de nombreuses particularités.