Maîtriser les outils

Bibliographie

Mutz, Agences de voyages en ligne : enjeux et contraintes dans un marché en plein essor, in RLDI 2009/48, étude n° 1589, p. 61

L. Monéger-Vielpeau : Courtage en ligne de biens culturels -- L'esquisse d'un régime spécifique du courtage aux enchères par voie électronique, in D. 2004, 2482

H. Bitan, Contrats informatiques , coll. Droit@Litec, Litec

L. Bochurberg, Internet et commerce électronique, Delmas

J. M. Bruguière, Droit et jeu : le double jeu, Dalloz, 2000

Le contrat électronique, Travaux de l'Association H. Capitant, Tome V, Toulouse 2000, Panthéon Assas.

H. Causse et J.-C. Hallouin (dir.), Le contrat électronique. Au cœur du commerce électronique, LGDJ, 2005, p. 84

C. Castets-Renard, Droit de l'Internet, coll. Cours, Montchrestien, novembre 2009

CCE, revue, Communication, commerce électronique, (LexisNexis, JurisClasseur)

J. – C. Zarka : Commentaire de CJCE, 1re ch., 10 mars 2005, aff. C-336/03, EasyCar (UK) Ltd. Contrats de locations de voitures conclus à distance et protection des consommateurs in JCP 2005, II, 1005

Debet : Les dispositions du Code de la consommation relatives au droit du commerce et des communications modifiées par la loi Chatel, in CCE, mars 2008, n° 3, comm., 40

François Coupez et Thibault Verbiest: Commercialisation à distance des services financiers : bilan d'un nouveau cadre juridique, in Recueil Dalloz 2006 p. 3057

J. Huet, Vous avez dit contrat « contrats électroniques ?, in Rev. Contrats, 2005/ 2, p. 553

F. Mas : L'esquisse d'un régime spécifique de courtage aux enchères par voie électronique, in RLDI, 2006/12/ n° 367

J. -M. Bruguière: La protection du cyber-consommateur dans la loi pour la confiance dans l'économie numérique, in RLDI, n° 1, janvier 2005

G. Raymond :Les modifications au droit de la consommation apportées par la loi n° 2008-3 du 3 janvier 2008 pour le développement de la concurrence au service des consommateurs, in CCC, n° 3, mars 2008, étude, 3

M-A Dujarier, Le travail du consommateur, De McDo à eBay : comment nous coproduisons ce que nous achetons, La découverte, 2008

C. Chabert: Le commerce électronique et la loi sur l'économie numérique du 21 juin 2004, in RLDC 2005/5, suppl., étude n° 556

F. Olivier et E. Barbry : La prise en compte des enchères électroniques par la loi n° 2000-642 du 10 juillet 2000, in JCP éd G., 2000, actualités, p. 2051

J. Huet, N. Genty, A. Dumont-Ticot : Les enchères électroniques inversées, in CCE, mai 2006, n° 5, chron., 22

C. Féral-Schuhl, Cyberdroit, Le droit à l'épreuve de l'Internet, coll. Praxis Dalloz, Dalloz

P. –Y. Gautier : Formation du contrat : un code, deux régimes, in Rev. Contrats, 2005/ 2, p. 529

H. Kenfack : Internet, franchise, et droit des affaires, in D. 2006, jur., 1901

Lecourt : Franchise et Internet : des rapports contractuels délicats, in D. 2004, chron., 623

C. –R. Joly, Le paiement en ligne aspects économiques et juridiques ; Hermès, 2005

Ph. Letourneau, Contrats informatiques et électroniques, 5e éd., Dalloz, 2008

X. Linant de Bellefonds, Le droit du commerce électronique, PUF, 2005

Debet : Internet et vie privée : la protection et la liberté du mineur internaute, in CCE, n° 12, 12 décembre 2005, étude, 40

J. Huet : Encore une modification du Code civil pour adapter le droit des contrats à l'électronique, loi LCEN n° 2004-575 du 21 juin 2004 », in JCP 2004, éd G., I, n° 178

D. Legeais : Ordonnance du 6 juin 2005 relative à la commercialisation à distance des services financiers auprès des consommateurs, in RTD Com. 2005 p. 816

P. Leclerc et L. Khalil : La confiance est-elle enfin possible dans les moyens de paiement en ligne ?, in CCE, décembre 2004, p. 10

I de Lamberterie et M. Vivant : Commerce électronique : de nouvelles pratiques contractuelles ?, in Légipresse, 2001, p. 369

E. Jouffin : Démarchage et vente à distance de produits et services financiers : principes généraux, in Recueil Dalloz 2006, p. 1534

J. Huet : Libres propos sur la protection des consommateurs dans le commerce électronique, in Liber amicorum Jean Calais Auloy, Dalloz, 2004, p. 507

M. Vivant : La protection du cyberconsommateur entre tentations, tensions, hésitations, in Liber amicorum Jean Calais Auloy, Dalloz, 2004, p. 115

J. -M. Bruguière: Publicité des alcools sur internet – une interprétation nouvelle de l'article L. 3323-2 du Code de la santé publique est-elle souhaitable ?, in CCC, n° 5, mai 2008, étude 6

M. Leroyer : Réflexions critiques sur la protection du consommateur en ligne, in Mélanges Lombois, 2004

Ph. Stoffel-Munck, La réforme des contrats du commerce électronique, in JCP 2004, éd. E et A, n°38, p. 1341

M. –H. Tonnelier et F. Sardain, Responsabilité des agences de voyages en ligne, in Les Echos, 17 septembre 2004

RLDI, Revue Lamy Droit de l'immatériel, (Lamy)

L. Grynbaum : La directive sur la commercialisation à distance des services financiers : vers un droit européen des contrats spéciaux, in CCE, 2003, n° 15, p. 34

T. Verbiest : Tabac et internet, in Journal du Net,

T. Verbiest, Le nouveau droit du commerce électronique en droit français, LGDJ, 2005

G. Mathias : Adjugé, voté ! Analyse de la réglementation de ventes aux enchères sur internet, in Expertises, février 2001, p. 65

T. Verbiest, La protection juridique du cyber-consommateur, coll. Droit@Litec, Litec

Tabaka : La loi économie numérique applicable aux voyagistes ?, tabaka.blogspot.com, 18 avril 2006

PrécédentPrécédentSuivantSuivant
AccueilAccueilImprimerImprimer A. LE POMMELEC et D. VALETTE - UNJF