Auteur : Jacques POUMAREDE, Université Toulouse 1 Capitole

Plan : Les fondements de la propriété sous l’Antiquité et au Moyen Age – Les idées sur la propriété à l’époque de l’Ecole du droit naturel et sous la Révolution Française – La révolution industrielle – Les concepts romains et le dualisme entre propriété et possession – La technique romaine : l’usucapion et la prescription acquisitive, les droits sur la chose d’autrui (les servitudes, l’usufruit, le droit de superficie et l’emphytéose) – Les solidarités traditionnelles : les maîtrises foncières de lignage, du ménage et du village – Le régime féodo-seigneurial : les tenures serviles et roturières, la censive, le bail à rente et la rente constituée - Le fief et l'évolution de la propriété nobiliaire – Les concepts coutumiers : la saisine et la publicité foncière - Un processus d'acculturation juridique - Les théories savantes sur la propriété féodale : l'emphytéose, la théorie du double domaine, la protection de la saisine et les actions possessoires – La condition des meubles et la protection de la propriété mobilière sous l’Ancien droit – La renaissance de la propriété publique – Le domaine de la Couronne et la naissance de la domanialité publique

Spécialités : Histoire du droit - Histoire des idées - Droit civil