Auteur : Didier KRAJESKI Université Toulouse 1 - Capitole

Résumé : Le cours de droit des assurances s’ouvre sur une introduction où sont décrites les origines de l’activité et ses enjeux. Elle est suivie par une présentation des différents protagonistes de l’opération d’assurance : assureur, intermédiaires, assuré. Des formes particulières de souscription sont alors analysées. Le cours est ensuite consacré à la relation d’assurance : la façon dont le contrat est conclu, ses éléments essentiels (risque, garantie, prime), la façon dont la relation peut évoluer, se transformer. Des développements sont consacrés au sinistre et au contentieux généré par le contrat.

Mots-clés : aléa - assurance - cotisation - déchéance - exclusion - garantie - prescription - prime - risque - sinistre.

Spécialités : Droit privé - Droit civil - Droit des contrats et obligations - Droit des affaires - Droit de l'entreprise