Auteur : Marc BLANQUET, Université Toulouse 1 Capitole

Résumé : Ce cours est abordé sous ces deux angles :

- Dans une première partie, retracer le processus d'intégration européenne, son origine, sa signification, l'idée qui l'anime, la logique qui lui donne sa cohérence.

- Dans une deuxième partie, voir l'organisation de l'Union européenne, c'est à dire son architecture, sa composition, et enfin l'appareil institutionnel.

Plan : La mise en place du modèle d’intégration européen – Les avancées du modèle d’intégration européen : le Marché unique, le Traité d’Amsterdam, le Traité de Nice, le deuxième Traité de Rome, le Traité de Lisbonne – La composition de l’Union européenne : l’architecture de l’Union européenne et l’appartenance à l’Union européenne – Le système politique de l’Union européenne : le Conseil européen, la Commission européenne, le Parlement européen, le Conseil – Les organes politiques consultatifs : le Comité économique et social et le Comité des régions – Le système de contrôle juridictionnel : la Cour de justice de l’Union européenne – Le système de contrôle financier : la Cour des comptes – Les organismes autonomes : l’agence d’approvisionnement d’Euratom, la banque européenne d’investissement, la banque centrale européenne, le système européen des banques centrales, les agences relevant de l’ancien pilier communautaire, les organismes spécifiques de la politique étrangère et de sécurité commune, les organes spécifiques de la coopération judiciaire et policière en matière pénale

Voir aussi :

Spécialités : Droit public - Droit européen