Auteur : Serge SLAMA  Université Grenoble Alpes

Résumé : Le cours, issu d’un cours de Master 1 Droit des libertés de la faculté de droit de Grenoble, est consacré aux fondements du droits des étrangers et de l’asile. Il est conçu comme une première approche détaillée et approfondie à une matière qui se situe au carrefour du droit administratif, du contentieux administratif, du contentieux constitutionnel, du droit pénal, du droit de l’Union européenne, du droit européen des droits de l’Homme, du droit international des droits de l’Homme, du droit social (travail), du droit civil (famille, état civil, mariage, état des personnes), de l’histoire du droit, etc.

Mots clés : accès au marché de l’emploi - accords bilatéraux - accords de gestion concertée - accords de réadmission - admission exceptionnelle au séjour - admission préalable - aide au séjour irrégulier - algériens - allocation pour demandeurs d’asile (ADA) - apatrides - arrêté préfectoral de reconduite à la frontière (APRF) - assignation à résidence - autorisation de travail - autorisation provisoire de séjour - autorisation provisoire de travail (APT) - boursiers - campus France - caractère réel et sérieux des études - carte de résident (CR) - carte de résident permanent (CRP) - carte pluriannuelle - Centre d’accueil et d’examen des situations (CAES) - Centre d’accueil et d’orientation pour mineurs isolés étrangers (CAOMIE) - Centre d’accueil pour demandeurs d’asile (CADA) - Centre de préparation au retour (CPAR) - Centre international d’études pédagogiques - changement de statut - circulation des mineurs - citoyens de l’Union européenne - clause de cessation - clause d’exclusion - conditions matérielles d’accueil (CMA) - conjoints de français - contrôle du séjour - contrôles d’identité - Convention d’application des accords de Schengen (CAAS) - Convention de Dublin - Convention de Genève de 1951 - Convention européenne des droits de l'Homme - Convention internationale relative aux droits de l’enfant - déboutés du droit d’asile - demandeurs d’asile - délit de solidarité - demandeurs d’asile - Direction générale des étrangers en France (DGEF) - Directions régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) - Directive « retour » - droit de l’asile - droit des migrations - droit des étrangers - droit international des migrations (DIM) - éloignement - enseignement supérieur - entrée - entrée irrégulière - étrangers - étrangers gravement malades - étudiants - garde à vue - guichet unique (GUDA) - hébergement d’urgence pour demandeurs d’asile (HADA) - histoire des migrations - infra-droit - interdiction du territoire français (ITF) - juge administratif des 96 h - juge des enfants - juges des libertés et de la détention (JLD) - kafala - liberté de circulation - liberté d’installation - logement - marché du travail - mariage de complaisance - migrants - métiers « en tension » - mineurs en danger - mineurs isolés étrangers - mineurs non accompagnés (MNA) - obligation de quitter le territoire français (OQTF) - Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII) - Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) - opposabilité de la situation de l’emploi - Pacte asile immigration - parenté de complaisance - parents d’enfants français - préfectures - procédure d’introduction de main d’œuvre - protection internationale - protection subsidiaire - protection temporaire - réadmission - réfugiés - refus d’entrée - règlement « Dublin 3 » - regroupement familial - régularisation - remise - ressortissants d’Etats tiers - rétention administrative - retenue aux fins de vérification du droit au séjour - revenus - sanctions administratives - sanctions aux transporteurs - sanctions pénales - scolarisation - structure du premier accueil des demandeurs d'asile (SPADA) - test de langue - tests osseux - titre de séjour temporaire - titres de séjour - transfert - tunisiens - visa - visa de long séjour valant titre de séjour (VLSTS) - visa « Schengen » - zone d’attente.

Spécialités : Droit privé - Droit pénal et sciences criminelles - Droit public - Droit des libertés - Droit administratif - Droit européen