Auteur : Olivier SERRA, Université de Rennes 1

Résumé : La présentation et le contenu de ce cours suivent peu ou prou le processus d’élaboration du vin, depuis le cep de vigne jusqu’à l’achat par le consommateur. Si l’introduction en présente les grands enjeux (économiques et juridiques), la deuxième leçon invite à relativiser le droit du vin à travers une histoire dont il ne saurait en aucun cas être détaché. L’étude des acteurs de la filière demeure, ensuite, un passage obligé pour quiconque souhaite comprendre de quelle manière se déroulent les opérations de marché. L’objet de ce dernier, c’est-à-dire le vin, nécessite alors d’être défini juridiquement avant d’apprécier comment la qualité vinicole peut être protégée par le droit et les institutions, notamment sur le plan international. Le marché vinicole nécessite également d’être ajusté en permanence par des mécanismes émanant essentiellement du droit européen. Enfin, le vin circule, ce qui en fait l’assiette d’impositions indirectes depuis les chais du producteur jusqu’aux rayons des supermarchés ou aux comptoirs des détaillants. À ce titre, le vin est l’objet d’une promotion particulièrement réglementée et ce, afin de pouvoir être vendu dans les meilleurs conditions possibles.

Spécialités : Droit privé - Droit rural