Auteur : Arnaud DE BISSY, Université de Toulouse 1 - Capitole


Résumé : Le cours de "Droit fiscal de l'entreprise 1" est la première composante du cours de fiscalité d'entreprise. Il peut donc correspondre au premier semestre d'enseignement d'un cours annuel de droit fiscal de l'entreprise ou de droit fiscal des affaires. Ce cours porte sur l'imposition de l'activité de l'entreprise. Ainsi, après une première leçon consacrée au cadre juridique de la fiscalité d'entreprise qui permet de poser les bases de la gestion fiscale des entreprises, sont successivement abordés les principaux impôts qui sont dus par les entreprise ou les entrepreneurs dans le cadre de leur activité : l'imposition du chiffre d'affaires de l'entreprise - TVA (3 leçons), et l'imposition des bénéfices industriels et commerciaux de l'entreprise, à l'impôt sur le revenu (3 leçons), ou à l'impôt sur les sociétés (3 leçons également), selon la forme de l'entreprise.

Plan : Leçon n° 1 : le cadre juridique de la fiscalité de l'entreprise / Leçon n° 2 : le domaine d'application de la taxe à valeur ajoutée (TVA) / Leçon n° 3 : le calcul de la TVA / Leçon n° 4 : les obligations des assujettis à la TVA / Leçon n° 5 : la notion de bénéfices industriels et commerciaux (BIC) / Leçon n° 6 : le calcul des BIC / Leçon n° 7 : l'imposition des BIC / Leçon n° 8 : le domaine d'application de l'impôt sur les sociétés (IS) / Leçon n° 9 : l'assiette de l'IS / Leçon n° 10 : les modalités de l'IS

Voir aussi : Droit fiscal de l'entreprise 2 : l'imposition des structures de l'entreprise

Spécialités : Droit privé - Droit de l'entreprise - Droit fiscal