Auteur : Florent GARNIER, Université Toulouse 1 Capitole

Résumé : Ce cours est une introduction historique au droit des affaires. Adoptant une approche diachronique et ouverte à d'autres droits et espaces que ceux de la France, il propose de saisir et comprendre diverses traditions juridiques et pratiques depuis l'Antiquité jusqu'à nos jours. Il présente les racines historiques du droit commercial français, à travers sa relation avec le droit civil, et son évolution vers le droit des affaires, avec la notion d'entreprise. Ce cours fournit aussi des éléments de contexte favorisant la compréhension de l'action de divers acteurs, notamment pour développer les échanges commerciaux, s'organiser selon des formes adaptées, favoriser leurs relations consensuelles dans un souci de rapidité et de sécurité juridique, régler leurs différends...

Plan : Ce cours d'histoire du droit des affaires sera divisé en 13 leçons, rattachées chacune à un thème principal. Après une introduction générale (Leçon 1), les sources historiques et juridiques seront envisagées (Leçon 2) tout en replaçant la présentation de l'activité commerciale dans des cadres juridico-politiques (Leçon 3). Puis les acteurs et à leurs activités (Leçon 4) seront étudiés, ainsi que le règlement de leurs litiges (Leçon 5). L'activité se développe à partir du fonds de commerce (Leçon 6) et a recours à des instruments de paiement et de crédit (Leçon 7). Les marchands et les entreprises sont alors en relation avec d'autres acteurs, que sont les banques et les bourses (Leçon 8). Au cours de leur activité, ces participants de la vie des affaires peuvent rencontrer des difficultés dont le règlement est passé de la sanction du failli à la sauvegarde de l'entreprise (Leçon 9). Enfin, ce cours s'intéresse au droit général des sociétés (Leçon 10) et à leurs diverses formes, qu'il s'agisse des sociétés de personnes (Leçon 11) ou des sociétés de capitaux (Leçons 12 et 13).

Voir aussi :
Mots-clés : acte de commerce – banque – bourse – Code de commerce – codification/décodification – commerçant – commercium – concurrence – consensualisme – consuetudo mercatorum – corporation – coutume – crédit – doctrine – effet de commerce – esscompte – Etat – faillite – foire – fonds de commerce – jurisprudence – lex mercatoria – lettre de change – liberté du commerce et de l’industrie – marchand – Ordonnance de 1673 – procédures collectives – responsabilité – société – société de capitaux – société de personnes – statuts – Tribunal de commerce – usage – usure.

Spécialités : Histoire du droit - Droit des affaires