Auteur : Mathieu SOULA, Université de Reims Champagne-Ardenne

Résumé : Ce cours doit permettre de mieux comprendre les enjeux politiques et sociaux qui influencent l’évolution des finances publiques. Au-delà des notions fiscales et financières fondamentales, ce cours vise à restituer l’histoire des finances publiques dans celle de la construction de l’État. Ce ne sont pas tant des connaissances qui sont attendues, que l’apprentissage d’une réflexion, d’une manière de regarder autrement cette discipline.
Dans ce cours nous aborderons donc des notions telles que : socio-genèse de l’État, gestion domestique, gestion bureaucratique, bureaucratisation, professionnalisation, État-major fiscal, révoltes sociales, révoltes populaires, violence symbolique, capital juridique, État, finances publiques, taille, corvées, dîmes, emprunts, impôt sur le revenu, contributions foncières et mobilières, Révolution fiscale, science financière…

Plan : Les histoires politique et sociale des finances publiques - L'impôt et la sociogenèse de l'Etat - Faire l'histoire des finances publiques : pourquoi et comment - "Le roi doit vivre du sien" (XIIème - XIVème siècles) - Une gestion domestique - Les revenus du roi - La concurrence fiscale - Multiplication et enracinement des ressources extraordinaires (XIVème - XVIème siècles) - La légitimité du roi d'imposer - L'évolution des ressources fiscales - Le consentement à l'impôt ? Le rôle minimal des Etats - Professionnalisation et spécialisation de l'administration financière (XIIIème - XVIème siècles) - Les agents centraux et locaux - Le déploiement d'une bureaucratie fiscale (XVIème - XVIIIème siècles) - L'explication des règles de maniement de l'argent public - La centralisation et la hiérarchisation des finances publiques - Fiscalité, désordres économiques, et révoltes sociales (XVIème - XVIIème siècles) - Les obstacles au changement - Les changements rapides et radicaux - Les tentatives de dépassement du débat - L'essor de la science financière au XVIIIème siècle - Un cadre d'expression contraint (1700-1720) - La politisation du débat (1720-1789) - Les termes du débat - La Révolution fiscale - Les nouvelles contributions - Les nouvelles administrations fiscales - Les tentatives de dépassement du débat - "L'ordre" financier des notables - La naissance d'un Etat-major fiscal - L'apparent immobilisme du système fiscal - Le triomphe des notables : le cens - La bataille de l'impôt sur le revenu (XIXème - XXème siècles) - Une promesse des républicains - Une réforme malgré tout réussie : les lois du 15 juillet 1914 et du 31 juillet 1917

Voir aussi :
Mots-clés : bureaucratie fiscale - époque contemporaine - époque moderne - État - finances publiques - gestion - impôts - Moyen Âge - Révolution - sociohistoire.

Spécialités : Histoire du droit - Finances publiques - Droit fiscal