Auteurs : Luc GUERAUD, Jacques PERICARD et Xavier PERROT, Université de Limoges

Résumé : Les institutions publiques et politiques telles que nous les concevons et les connaissons au cours de la Période contemporaine (depuis la Révolution française et jusqu’à présent), répondent à des principes récents (liberté, égalité, souveraineté nationale, représentation démocratique, séparation des pouvoirs…) qui toutefois ne naissent pas de rien ni ne surgissent spontanément à compter de la fin du XVIIIème siècle. Le pouvoir politique et sa source (son principe ou sa justification), l’organisation du gouvernement des sociétés, le fonctionnement et l’évolution des organes et institutions politiques résultent de l’expérience des peuples et des aléas de leur histoire : ainsi par exemple, ce que l’on entend par « monarque » (le prince, le roi, l’empereur, en un mot : le chef) varie beaucoup au cours des temps de même que l’étendue de ses pouvoirs ; l’empereur romain n’est pas l’empereur chrétien, il se distingue profondément des rois mérovingiens et ces derniers, d’abord rois-guerriers, ne sont pas semblables au roi-justicier capétien ni au roi absolu dont Louis XIV, Roi-Soleil est l’image typique… de la même manière, la question de savoir si le gouvernement d’une société est l’affaire exclusive d’un chef (dynastique, militaire, économique, religieux, politique…), celle de quelques-uns (désignés par la naissance, par le savoir, par le savoir-faire…) ou celle de tous n’appelle pas les mêmes réponses selon les circonstances et selon la culture ou les croyances de la communauté concernée.
Chaque époque, chaque modèle contribue à façonner la conception (l’idée) et la structure (l’organisation et le fonctionnement) des organes et institutions politiques telles qu’elles existent au début du XXIème siècle et nos gouvernements et administration (qui forment l’Exécutif), nos assemblées nationales (le Législatif) et nos tribunaux (le Judiciaire) actuels empruntent à la longue et lente formation dont ils sont le résultat et gardent les traces souvent profondes. Parfois, nous les concevons contre l’expérience historique, afin de repousser ce qu’elle comporte de négatif (la séparation des pouvoirs est établie pour empêcher les abus de la monarchie absolue), parfois au contraire nous les concevons à partir des modèles anciens (souvent idéalisés, car souvent nous avons une représentation fausse des temps et du gouvernement de Clovis, Charlemagne ou Hugues Capet), mais toujours l’histoire, même l’histoire lointaine, influence le présent.
Le cours d’Histoire des Institutions jusqu’en 1789 a pour objet de présenter la construction du gouvernement et, plus récemment, de ce que nous nommons « l’État », depuis la fin de l’Empire romain jusqu’à la Révolution française. Cette présentation permet, en respectant la chronologie, de comprendre comment s’établissent, au gré des succès et des échecs successifs des systèmes de gouvernement, le cadre de la Période contemporaine et comment cette dernière est également une héritière de ce qui la précède par-delà la rupture révolutionnaire et malgré l’écoulement des années et des siècles.
Ce cours délivre des clefs fondamentales à la compréhension du droit constitutionnel et des institutions publiques et de la politique contemporains, dont il est le préalable indispensable, spécialement en ce qui concerne leurs principes.
     

Plan : La fusion des cultures : l'empreinte de la romanité, l'héritage chrétien, l'influence du monde barbare - Les royautés barbares. L'exemple mérovingien : enracinement traditionnel du pouvoir, la réception des traditions romano-chrétiennes, moyens de gouvernement - Le gouvernement carolingien : bases doctrinales et moyens du pouvoir carolingien, l'échec de l'unité - Une société féodale (Xème - XIIème siècles) : la dispersion du pouvoir, diversité du droit et triomphe de la coutume - La transition capétienne. Fiction juridique et réalité politique (Xème - XIIème siècles) : la permanence de la royauté, les moyens du gouvernement royal - Le renouveau royal. Les débuts de la souveraineté (XIIIème - XVème siècles) : du roi suzerain au roi souverain, les moyens de la royauté : gouverner et administrer le royaume - L'esprit et de l’État monarchique (XVIème - XVIIIème siècles). Entre idéalisme et réalisme : la fabrique de l'absolutisme (penser le pouvoir absolu, faire croire : symboles, images et représentations), l'équilibre monarchique (une monarchie statutaire et des contre-pouvoirs) - Gouverner l’État monarchique (XVIème - XVIIIème siècles) : l'administration de l’État monarchique et les grandes missions de l’État monarchique.

Voir aussi :

Spécialités : Histoire du droit - Droit public - Droit constitutionnel