Auteurs : Marie BASSANO et Florent GARNIER, Université Toulouse 1 - Capitole

Résumé : Le Droit, quelle que soit la définition qu’on en donne est profondément déterminé par son histoire et par celle des sociétés dans lesquelles il a vocation à s’appliquer. L’Histoire éclaire donc le Droit comme le Droit éclaire l’Histoire. Le cours d’Introduction historique au Droit présente les origines, les développements et l’évolution du Droit depuis le berceau romain dont nous héritons largement, jusqu’à présent. Il s’attache à décrire la manière dont le Droit acquiert sa fonction, sa place et son autorité au cours du temps, dont se mettent en place ses sources (coutume, loi, jurisprudence, doctrine) et dont il devient progressivement un champ de réflexion et un système autonome, notamment distinct de la Religion (de la Théologie).
L’histoire du Droit ainsi considérée connaît des évolutions, des mutations et des révolutions périodiques, dont le cours présente à la fois les cadres et les caractéristiques principales selon une progression chronologique qui permet de mettre en évidence et de conserver la cohérence les dynamiques de progression, comme d’expliquer et de contextualiser les ruptures et leurs conséquence lorsqu’elles interviennent.
L’objectif de ce cours est d’offrir aux étudiants juristes une approche générale des principales données historiques qui conduisent à l’état actuel du Droit, de même qu’il doit attirer leur attention sur le fait que le Droit demeure toujours et partout profondément lié aux communautés humaines au sein desquelles il nait, se développe, évolue et se transforme ; il souligne enfin que le Droit ne peut être résumé à une pure technique ou mécanique que l’on pourrait étudier indépendamment de son objet et hors de son contexte.
Ce cours constitue par conséquent un élément essentiel de la formation initiale des juristes.

Plan : Passé et présent du droit - Acteurs et sources du droit - Rome : des origines à la fin de la République, l'empereur et la maîtrise des sources du droit - La formation du pluralisme juridique médiéval : aux confluences de trois traditions juridiques (Ve-IXe siècle), aux origines du pluralisme juridique (Xe-XIe siècle) - L’émancipation et l’influence des droits savants : la naissance de la science du droit, l’enseignement du droit savant, Ius commune et jura propria - Construction juridique et politique de l’Etat au Moyen Âge : l’institution royale, l’administration et le gouvernement du royaume - La coutume médiévale et la modernisation des coutumes - L’essor du droit français : la remise en cause des droits universels, du droit commun coutumier au droit français, les lois du roi - Le juge du Moyen Âge à nos jours - L’avocat du Moyen à nos jours - Le notaire du Moyen Âge à nos jours - Légalisme et codification : la codification instrument du légalisme, l’ère du code roi affirmée, le temps de la codification relancée - Sources et autorités du droit aux XIXe et XXe siècles : la doctrine, la jurisprudence, la coutume et les usages

Spécialité : Histoire du droit