Auteurs : Vincent EGEA
Actualisation du cours par Cédric HELAINE, Docteur en droit et juriste-assistant placé auprès du Premier Président de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence
Résumé : Le cours a pour finalité de présenter non seulement la profession de notaire, mais aussi l'activité quotidienne du notaire. Il s'agit donc de se pencher sur la pratique effective du droit par un professionnel. Les premières leçons sont consacrées à l'étude de la profession de notaire, ses particularités et son organisation. Il s'agit plus précisément de comprendre le rôle d'authentification confié au notaire, mission de service public, et son lien avec la sécurité juridique. Les leçons suivantes s'intéressent au droit notarial "spécial", c'est à dire aux différentes branches du droit dans lesquelles le notaire intervient. Il s'agit donc de leçons qui constituent des introductions au droit des régimes matrimoniaux, au droit des successions et des libéralités, ainsi qu'au droit de la vente immobilière. Ces leçons introductives constituent ainsi un premier aperçu de ces différentes matières, afin d'en maîtriser la terminologie et les mécanismes fondamentaux. Ceci permettra ensuite de se lancer dans une étude plus étoffée et détaillée de ces différentes branches du droit, en connaissant déjà le rôle joué dans chacune par le notaire.
Actualisation du cours par Cédric HELAINE, Docteur en droit et juriste-assistant placé auprès du Premier Président de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence
Résumé : Le cours a pour finalité de présenter non seulement la profession de notaire, mais aussi l'activité quotidienne du notaire. Il s'agit donc de se pencher sur la pratique effective du droit par un professionnel. Les premières leçons sont consacrées à l'étude de la profession de notaire, ses particularités et son organisation. Il s'agit plus précisément de comprendre le rôle d'authentification confié au notaire, mission de service public, et son lien avec la sécurité juridique. Les leçons suivantes s'intéressent au droit notarial "spécial", c'est à dire aux différentes branches du droit dans lesquelles le notaire intervient. Il s'agit donc de leçons qui constituent des introductions au droit des régimes matrimoniaux, au droit des successions et des libéralités, ainsi qu'au droit de la vente immobilière. Ces leçons introductives constituent ainsi un premier aperçu de ces différentes matières, afin d'en maîtriser la terminologie et les mécanismes fondamentaux. Ceci permettra ensuite de se lancer dans une étude plus étoffée et détaillée de ces différentes branches du droit, en connaissant déjà le rôle joué dans chacune par le notaire.
Mots-clés : notaire - acte notarié - officier public - officier ministériel - sécurité juridique - successions - libéralités - régimes matrimoniaux - contrat de vente - force probante - conservation des actes - authentification - preuve - famille - mariage - divorce - décès - héritiers - légataires - minute - faux en écriture - promesse de vente - publicité foncière - conservation des hypothèques - privilèges et garanties - donation - testament.
Spécialités : Droit privé - Droit civil - Droit des personnes et de la famille - Droit de l'immobilier - Droit notarial