Auteurs : Bernadette AUBERT, Laurence LETURMY et Michel MASSE, Université de Poitiers

Résumé : Dans ce cours de droit pénal général, sont enseignés les principes généraux (applicables quelle que soit l’infraction en cause) du droit pénal. C’est une étude de la responsabilité pénale, déterminant quelles sont les personnes, auteurs ou complices d’infractions, les conditions dans lesquelles elles sont punissables et les circonstances ou considérations particulières dans lesquelles elles ne le sont pas. Ainsi déterminée, la responsabilité est sanctionnée par une peine, sanction bien particulière parmi toutes les sanctions que connait le droit.
Ce cours suit pas à pas la rédaction du « nouveau » code pénal (Première partie, livre 1) entré en vigueur le 1er mars 1994.

Plan : Le Code pénal de 1810 - L'élaboration du droit pénal général en doctrine et jurisprudence - Le Code pénal de 1992 entré en vigueur en 1994 - Définition, sources et classification des infractions - Compétence du juge pénal sur les actes administratifs - Application de la loi pénale dans le temps et dans l'espace - Les personnes responsables : des personnes physiques ou morales - Les personnes responsables : des personnes ayant commis une faute (la hiérarchie des fautes et la preuve de la faute) - Les personnes responsables : les personnes auteurs ou complices d'une infraction - Causes de non imputabilité : le trouble psychique ou neuropsychique et la force ou la contrainte - Cause de non culpabilité : l'erreur de droit - Faits justificatifs : l'ordre de la loi et/ou le commandement de l'acte légitime, la légitime défense, l'état de nécessité - La question de la minorité - La nature des peines : les peines discriminantes et les autres peines - Le régime des peines : les peines applicables à l'auteur d'une pluralité d'infractions et le choix de la peine prononcée par le juge.

Voir aussi :

Mots-clés : auteur – complice – contrainte - culpabilité –– élément (légal, matériel, moral) – faits justificatifs (légitime défense, état de nécessité, ordre et permission de la loi) – imputabilité – infraction (crime, délit, contravention) – interprétation stricte - légalité – mesure de sûreté - minorité – non rétroactivité - peines (nomenclature et régime) - personne punissable (physique ou morale) – responsabilité pénale – tentative – troubles psychiques ou neuropsychique

Spécialités : Droit privé - Droit pénal et sciences criminelles