Auteur : Sandrine MALJEAN-DUBOIS, CNRS-Aix-Marseille Université

Résumé : Après avoir défini les contours de la notion d’environnement, une notion polysémique, on précisera la définition et les caractéristiques principales du droit de l’environnement (Leçon 1). On présentera ensuite les principes fondamentaux du droit de l’environnement (Leçon 2). La leçon 3 sera consacrée au droit applicable au vivant, aux espaces naturels et aux paysages. La leçon 4 portera sur le droit des pollutions et nuisances. La leçon 5, de nature transversale, précisera les modalités de réparation et sanction du dommage à l’environnement. De nature également transversale, la sixième et dernière leçon présentera les missions et l’organisation de l’administration de l’environnement.

Plan : L’objet, le caractère et les sources du droit de l’environnement – Les principes du droit de l’environnement : le droit de l’homme à un environnement sain, les principes d’intégration des exigences environnementales et de développement durable, les principes de prévention et de précaution, le principe pollueur payeur – Le droit du vivant, des espaces naturels et des paysages – La lutte contre les pollutions et les nuisances – La réglementation des activités dangereuses : Les installations classées pour la protection de l’environnement, la prévention des accidents majeurs, les installations nucléaires -  La règlementation des substances polluantes et nuisances : les produits chimiques, les déchets , le bruit - L’intégration volontaire de l’environnement : la certification environnementale et la responsabilité sociale de l’entreprise - Les sanctions pénale, administrative des dommages écologiques et la responsabilité civile environnementale – L’administration de l’environnement

Mots-clés : droit public - droit privé - droit international - droit communautaire - dommage à l’environnement - pollutions - nuisances - précaution - prévention - sources - réparation - responsabilité - sanction - biodiversité - sites - paysages - installations classées - administration de l’environnement - associations de protection de l’environnement

Spécialités : Droit public - Droit administratif - Droit de l'environnement et de l'urbanisme