Droit social international et européen

Auteur : Anaëlle Donnette

Résumé : Le cours se divise en quatre axes principaux :

1. Une introduction générale substantielle. Ce premier axe a pour objectif de comprendre la raison d’être et les caractéristiques fondamentales du droit social international et européen. Il s’agit d’étudier les enjeux du droit social international et européen, de se rendre compte de la diversité des auteurs des normes adoptées à l’échelle mondiale et à l’échelle régionale, et enfin de s’interroger sur la portée de ces normes.
2. Une étude approfondie du droit social international. Ce deuxième axe propose d’exposer les sources du droit social international et d’en analyser le contenu. Les sources sont extrêmement variées et le contenu très riche puisque le droit social international affirme de nombreux principes fondamentaux et édicte de nombreuses règles matérielles. 
3. Une étude approfondie du droit social européen. Ce troisième axe se concentre sur les sources et le contenu du droit social européen, lequel garantit également un certain nombre de principes et droits fondamentaux intéressant les relations de travail et contient de nombreuses règles matérielles régissant les relations de travail.  
4. Une étude approfondie des relations de travail internationales, qu’il s’agisse de les étudier dans leur aspect individuel ou collectif. Il s’agit alors d’aborder la notion et le régime juridique de la mobilité internationale ainsi que ses implications en droit du travail et en droit de la sécurité sociale. Il s’agit aussi de maîtriser les règles de résolution des conflits de lois et de juridictions qui surgissent à l’occasion d’un contrat de travail international. Il s’agit enfin d’étudier les relations collectives internationales.
   

Spécialités : Droit privé - Droit des affaires - Droit de l'entreprise - Droit social - Droit international - Droit européen