Animateur d’un site litigieux

La cour d'appel de Douai a considéré que l'animateur d’un site litigieux a la qualité de directeur de publication et qu'il lui appartient de « vérifier le contenu des articles qu'il diffuse et non comme il le prétend de laisser au lecteur le soin de vérifier la véracité des faits énoncés » (CA Douai, 29 novembre 2005).

Mais, dans une affaire de blog très médiatique, le tribunal de grande instance de Paris a estimé que le responsable d'un blog n'est pas tenu de vérifier le bien-fondé des informations qu'il reproduit (TGI Paris, 17 mars 2006), solution qui a été confirmée par la cour d'appel de Paris (CA Paris, 6 juin 2007).