Maîtriser le contexte

Fiche descriptive

1. Informations générales

Domaine

Maîtriser les enjeux de l'économie numérique

Titre du module

Maîtriser le contexte

Auteur

Claire-Marie BRINGUIER, Ingénieure d'études et chargée d'enseignement à l'Université d'Auvergne Clermont-Ferrand I

Didier VALETTE, Maître de conférences en Droit privé et Sciences criminelles à l'Université d'Auvergne Clermont-Ferrand I

Code référentiel

D5-1

Durée

10 heures

2. Prérequis

Ce module introductif aux enjeux de l'économie numérique nécessite une connaissance a minima du droit des contrats et du contexte de l'Internet (acteurs, fonctionnement...). Il n'y a pas d'autres pré-requis.

3. Objectifs

Ce module de formation vise en 10 heures à présenter les grands enjeux auxquels sont confrontés les juristes en matière d'économie numérique.

Celle –ci connaît en effet un important développement quantitatif mais aussi une extension des possibilités offertes aux acteurs. L'économie numérique s'est banalisée.

Elle devient donc un enjeu pour les pouvoirs publics qui affichent des objectifs ambitieux, notamment de lutte contre la fracture numérique. La France n'est pas cependant pas seule dans cette réflexion. Face à une pratique mondialisée, la réponse juridique s'organise.

En accord avec le référentiel du C2i niveau 2 Métiers du droit, c'est en trois sous-thèmes que ce module sera abordé.

Il s'agit d'abord de connaître l'économie numérique et la distinguer des concepts voisins, d'appréhender les services, les outils offerts, les opérateurs du marché. Il convient ensuite de s'intéresser au commerce électronique, secteur le plus symbolique de l'économie numérique. Enfin, la nécessité d'une veille technologique sera abordée.

4. Conseils méthodologiques

Les apprenants sont invités à approfondir certains points grâce aux pistes données « pour aller plus loin » et à réaliser les activités pratiques associées à ce contenu de formation.

Pour aider à l'apprentissage figurent en fin de module un glossaire, une bibliographie sélective, une sitographie ainsi qu'une rubrique « trucs et astuces ».

5. Mots clés

Télécommunications, audiovisuel, logiciel, services informatiques, services en ligne, voies numériques, commerce électronique, contrat aménagé, rétractation, contrat sécurisées, veille, espionnage économique, veille juridique et réglementaire

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