Informations
Titre de la leçon : Droit constitutionnel : théorie générale de l’Etat - histoire constitutionnelle de la France
Auteur : Michel Verpeaux
Présentation de l'auteur : Michel Verpeaux est né en 1950.
Agrégé de droit public , il est professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris 1) après avoir été professeur à l'Université Paris 2 (Panthéon- Assas).
Description
Le droit constitutionnel est une branche du droit public, il rassemble les règles relatives à la forme de l'État, à la constitution du gouvernement et des pouvoirs publics et à la participation des citoyens à l'exercice de ces pouvoirs. Ce cours est destiné à présenter les fondements du droit constitutionnel français. Cet enseignement s'intéresse à des notions que l'on trouve dans d'autres pays comme celle de l'État, de la constitution et de la séparation des pouvoirs. A ce titre, la séparation des pouvoirs conduit à examiner ce qui se passe dans d'autres pays car ce concept apparaît au Royaume-Uni et aux États-Unis. Ces deux modèles (régimes parlementaire et présidentiel) sont présentés dans cet enseignement. Comme il s'agit du droit constitutionnel français qui met l'accent sur le régime français, ce cours est consacré à l'histoire constitutionnelle française dont les origines remontent à la révolution française et qui s'arrête à 1958 c'est-à-dire aux origines de la Vème République. Le droit constitutionnel français s'inscrit dans un cadre classique c'est-à-dire un régime politique institué dans un État régit par une constitution et qui organise les rapports gouvernants / gouvernés. Il présente aussi des particularités par rapport à d'autres pays car la France est le pays qui a connu, à ce jour, le plus de constitutions jusqu'en 1958 en comparaison avec le régime américain qui vit toujours sous la même constitution, celle de 1787. L'objectif de ce cours est de comprendre l'évolution du droit constitutionnel au travers des différents régimes politiques français qui se sont succédés.
Prérequis
L'ensemble du cours regroupant pour majeure partie des leçons d'ordre historique, aucun prérequis particulier n'est exigé.
Objectifs
L'objectif de ce cours est de comprendre l'évolution du droit constitutionnel au travers des différents régimes politiques français qui se sont succédés.
Conseils méthodologiques
- Plusieurs lectures attentives du cours sont nécessaires.
- L'étudiant doit se montrer attentif à la terminologie nouvelle utilisée pour mieux l'appréhender et la maîtriser; il doit se poser des questions sur l'objectif des développements et du raisonnement proposés; il doit s'interroger sur les sources et l'argumentation employées; il est appelé à consulter régulièrement les textes cités; il est de même dans son intérêt de faire aussi souvent que possible des synthèses des développements et notions les plus complexes... Des éléments précis tels que les dates des principaux événements ou jurisprudences, des taux, des conditions de quorum ou de majorité doivent être retenus.
- L'étudiant doit par ailleurs lire la presse juridique et politique et s'intéresser à l'actualité de la matière en France, en Europe et dans le monde.
Mots clés
adoption - assemblée nationale constituante - bicaméralisme - césarisme - comité consultatif constitutionnel - concentration - Constitution - contrat social - contrôle de constitutionnalité - coup d'Etat - crise - déclaration des droits de l'homme et du citoyen - décentralisation - - démocratie directe - démocratie représentative - élection - équilibre des pouvoirs - esprit des lois - état - fédération - France libre - Général de Gaulle - gouvernement - gouvernants - hiérarchie des normes - institution - John Locke - lois constitutionnelles - Monarchie - monarchie de Juillet - Montesquieu - nation - nationalité - ordre napoléonien - parlement - Pétain - peuple - population - pouvoir politique - pouvoirs publics - pouvoirs séparés - président de la république - protection - régime d'assemblée - régime parlementaire - régime présidentialiste - régime présidentiel - référendum - République - Restauration - révision Sénat - séparation des pouvoirs - sources - souveraineté - suffrage - supériorité - scrutin - territoire - Vichy - vote.