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Présentation de la doctrine classique de l'effet direct (invocabilité de mise en application) et des nouvelles dimensions de l'invocabilité de prise en considération. Cette leçon est particulièrement importante pour mesurer la portée du droit de l’Union européenne.

Leçons 1,3 du cours Institutions Européennes et 3, 4, 5 du présent cours.

Présentation de l'effet direct du droit de l’Union européenne et identification des nouvelles dimensions de son invocabilité par les particuliers.

• L'étudiant doit faire deux bonnes lectures du cours et recommencer si c'est nécessaire.
• Il doit s'arrêter devant la terminologie nouvelle utilisée pour mieux l'appréhender et la maîtriser ; il doit se poser des questions sur l'objectif et la philosophie des développements et du raisonnement proposés ; il doit s'interroger sur les sources et l'argumentation employées.
• Il doit toujours chercher à appréhender, au-delà de l'apparente technicité de certains développements, la cohérence et la logique de la démarche.
• L'intégration européenne est un processus en marche : l'étudiant doit donc s'intéresser à l'actualité de l'Union européenne.
• Pour autant, il doit alors faire preuve d'esprit critique et conserver une approche scientifique et objective.

effet direct - invocabilité.