Informations
Titre de la leçon : Les sources du droit de l'Union européenne
Auteur : Marc BLANQUET
Présentation de l'auteur : Professeur de Droit public à l'Université Toulouse Capitole, Chaire Jean Monnet ad Personam.
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Durée : 5 heures
Date de révision : 16/04/2026
Description
Présentation des actes et des principes généraux de droit de l'Union.
Prérequis
Leçons 1, 7, 8, 9 du cours sur les institutions Européennes et leçon 02.
Objectifs
Connaissance de tous les types d'actes et des principes généraux de droit de l'Union.
Conseils méthodologiques
- L'étudiant doit faire deux bonnes lectures du cours et recommencer si c'est nécessaire.
- Il doit s'arrêter devant la terminologie nouvelle utilisée pour mieux l'appréhender et la maîtriser ; il doit se poser des questions sur l'objectif et la philosophie des développements et du raisonnement proposés ; il doit s'interroger sur les sources et l'argumentation employées.
- Il doit toujours chercher à appréhender, au-delà de l'apparente technicité de certains développements, la cohérence et la logique de la démarche.
- L'intégration européenne est un processus en marche : l'étudiant doit donc s'intéresser à l'actualité de l'Union européenne.
- Pour autant, il doit alors faire preuve d'esprit critique et conserver une approche scientifique et objective.
Mots clés
avis - décision - directive - droit complémentaire - droit dérivé - droit primaire - principes généraux - recommandation - règlement.