M. BLANQUET, « L’acquis communautaire constitutionnel » in L’acquis de l’Union européenne, (F. Picod dir.), Revue des Affaires Européennes, n° 8, 2001/2002.« Compétences de l'Union, architecture générale, Délimitation », Fascicule Jurisclasseur Europe n° 170, 2023.« Compétences de l'Union. Exercice des compétences. Régulation », Fascicule Jurisclasseur Europe n° 175, 2014.« Les compétences dans la jurisprudence de la Cour de justice 2019-2021 », in M. Blanquet (coord), Chronique de jurisprudence, Droit général de l’Union européenne, Cahiers de droit européen 2022 n° 2-3, p. 616.« Les compétences dans la jurisprudence de la Cour de justice 2017-2018, in M. Blanquet (coord), Chronique de jurisprudence, Droit général de l’Union européenne, Cahiers de droit européen 2020 n° 2-3, p. 711.« Les compétences dans la jurisprudence de la Cour de justice 2012-2016 », in M. Blanquet (coord), Chronique de jurisprudence, Droit général de l’Union européenne, Cahiers de droit européen 2017 n° 2, p. 500.« Les compétences dans la jurisprudence de la Cour de justice 2008-2012 », in M. Blanquet (coord), Chronique de jurisprudence, Droit général de l’Union européenne, Cahiers de droit européen 2012 n° 3, p. 762.« Les compétences dans la jurisprudence de la Cour de justice 2005-2007 », in M. Blanquet (coord), Chronique de jurisprudence, Droit général de l’Union européenne, Cahiers de droit européen 2008 n° 3-4, p. 479.« Les valeurs dans la jurisprudence de la Cour de justice 2019-2021 », in M. Blanquet (coord), Chronique de jurisprudence, Droit général de l’Union européenne, Cahiers de droit européen 2022 n° 2-3, p. 644.K. BOSKOVITS, Le juge communautaire et l'articulation des compétences normatives entre la Communauté européenne et ses Etats membres, Bruxelles, Bruylant, 1999.M. DONY, « Retour sur les compétences externes implicites de l’Union », Cahiers de droit européen 2018 n° 1, p. 109J.-V. LOUIS, « Quelques remarques sur l’avenir du contrôle du principe de subsidiarité », Mélanges en hommage à G. Vandersanden, Bruylant, 2008, p. 283.J. MOLINIER (dir.), Les principes fondateurs de l’Union européenne, Paris, PUF, 2005.V. MICHEL, Recherches sur les compétences de la Communauté, L'Harmattan, coll. Logiques juridiques, 2003.T. RONSE, Les compétences de l’Union européenne, 3ème éd., coll. « commentaire J. Mégret, série Ordre juridique de l’Union et contentieux européen », Institut d’études européennes, ULB, Bruxelles, Éditions de l’Université de Bruxelles, 2017.AETR Accord international sur les transports routiersaff., aff. jtesaffaire ; affaires jointesCECommunauté européenneCEECommunauté économique européenneCJCECour de justice des Communautés européennes, devenue Cour de justice de l'Union européenneConv. EDH Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentalesPUF Presses universitaires de FranceRDP Revue du droit public (Lextenso)TCE Traité instituant la Communauté européenneTCEE Traité instituant la Communauté économique européenneTCEEA Traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomiqueTCECA Traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acierTFUETraité sur le fonctionnement de l’Union européenneTUETraité sur l’Union européenneTV DMA
Bibliographie
- M. BLANQUET,
- « L’acquis communautaire constitutionnel » in L’acquis de l’Union européenne, (F. Picod dir.), Revue des Affaires Européennes, n° 8, 2001/2002.
- « Compétences de l'Union, architecture générale, Délimitation », Fascicule Jurisclasseur Europe n° 170, 2023.
- « Compétences de l'Union. Exercice des compétences. Régulation », Fascicule Jurisclasseur Europe n° 175, 2014.
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- K. BOSKOVITS, Le juge communautaire et l'articulation des compétences normatives entre la Communauté européenne et ses Etats membres, Bruxelles, Bruylant, 1999.
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- J.-V. LOUIS, « Quelques remarques sur l’avenir du contrôle du principe de subsidiarité », Mélanges en hommage à G. Vandersanden, Bruylant, 2008, p. 283.
- J. MOLINIER (dir.), Les principes fondateurs de l’Union européenne, Paris, PUF, 2005.
- V. MICHEL, Recherches sur les compétences de la Communauté, L'Harmattan, coll. Logiques juridiques, 2003.
- T. RONSE, Les compétences de l’Union européenne, 3ème éd., coll. « commentaire J. Mégret, série Ordre juridique de l’Union et contentieux européen », Institut d’études européennes, ULB, Bruxelles, Éditions de l’Université de Bruxelles, 2017.
Recueil de textes
Documents complémentaires