Informations
Titre de la leçon : Les principes fondateurs et le système des compétences
Auteur : Marc BLANQUET
Présentation de l'auteur : Professeur de Droit public à l'Université Toulouse Capitole, Chaire Jean Monnet ad Personam.
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Durée : 3 heures
Date de révision : 16/04/2026
Description
Etude des principes fondateurs de l’Union européenne, des principes essentiels de l’intégration européenne, du système européen d'attribution des compétences et des règles de répartition des compétences.
Prérequis
Leçon 1 du cours d'Institutions Européennes
Objectifs
Mettre au jour les principes sur lesquels sont fondées l’Union européenne et l’intégration européenne. Éclaircir le système, complexe, des compétences au sein de l'Union européenne. Comprendre comment l'Union devient compétente et comment s'articulent alors ces compétences et celles des États membres.
Conseils méthodologiques
- L'étudiant doit faire deux bonnes lectures du cours et recommencer si c'est nécessaire.
- Il doit s'arrêter devant la terminologie nouvelle utilisée pour mieux l'appréhender et la maîtriser ; il doit se poser des questions sur l'objectif et la philosophie des développements et du raisonnement proposés ; il doit s'interroger sur les sources et l'argumentation employées.
- Il doit toujours chercher à appréhender, au-delà de l'apparente technicité de certains développements, la cohérence et la logique de la démarche.
- L'intégration européenne est un processus en marche : l'étudiant doit donc s'intéresser à l'actualité de l'Union européenne.
- Pour autant, il doit alors faire preuve d'esprit critique et conserver une approche scientifique et objective.
Mots clés
compétences concurrentes - compétences conférées - compétences exclusives - compétences explicites - compétences implicites - compétences reconnues - compétences subsidiaires - principe de subsidiarité - principes essentiels - principes fondateurs.