La démocratie parlementaire sous la IIIème République

• Section 1. La difficile installation de la IIIème République
  • §1. La recherche d'un nouveau régime
  • §2. Les lois constitutionnelle provisoires
    • A. La « Constitution Rivet » ou loi du 31 août 1871
    • B. La « Constitution Tréveneuc » ou loi du 15 février 1872
    • C. La « Constitution de Broglie » ou loi du 13 mars 1873
    • D. La loi sur le septennat ou loi du 20 novembre 1873
  • §3. Les lois constitutionnelles de 1875
• Section 2. Le régime constitutionnel instauré par les lois constitutionnelles de 1875
  • §1. L'équilibre instauré en 1875
    • A. Un pouvoir exécutif bicéphale
      • 1. Le Président de la République
      • 2. Les ministres
    • B. Un Parlement bicaméral
      • 1. La Chambre des députés
      • 2. Le Sénat
  • §2. Les révisions des lois constitutionnelles de 1875
    • A. La révision du 21 juin 1879
    • B. La révision du 14 août 1884
    • C. La loi du 10 août 1926 complète la loi du 25 février 1875
  • §3. Le régime parlementaire moniste de la IIIème République
    • A. La crise du 16 mai 1877 et ses conséquences
      • 1. Le déroulement de la crise du 16 mai 1877
      • 2. Les conséquences de la crise du 16 mai 1877 : la souveraineté parlementaire
    • B. La pratique institutionnelle et politique de la IIIème République
    • C. Les acquis en matière de droits fondamentaux et d'organisation administrative
    • D. La souveraineté législative et ses limites