Informations
Titre de la leçon : Histoire constitutionnelle française : Révolution et régime napoléonien
Auteur : Michel Verpeaux
Présentation de l'auteur : Michel Verpeaux est né en 1950. Agrégé de droit public, il est professeur à l'Université Panthéon - Sorbonne (Paris 1) après avoir été professeur à l'Université Paris 2 (Panthéon - Assas).
Durée : 3 heures 30
Date de révision : 01/02/2019
Description
La France a cherché à instaurer un régime de séparation des pouvoirs qui a connu toutes les formes, depuis le régime d'assemblée jusqu'au présidentialisme le plus dictatorial. On constate aussi un mouvement vers la démocratie et le suffrage universel, comme dans d'autres pays et parce qu'il correspond à l'évolution des sociétés. Il y a aussi l'enracinement - fragile - de l'Etat de droit et la constitution d'une hiérarchie des normes qui connaît aussi des bouleversements, sous l'influence du droit comparé et de la construction européenne.
Prérequis
Aucun prérequis n'est nécessaire à l'apprentissage de cette leçon.
Objectifs
L'objectif de cette leçon est de comprendre l'histoire constitutionnelle française, au travers les différentes étapes la constituant.
Conseils méthodologiques
- Plusieurs lectures attentives du cours sont nécessaires.
- L'étudiant doit se montrer attentif à la terminologie nouvelle utilisée pour mieux l'appréhender et la maîtriser; il doit se poser des questions sur l'objectif des développements et du raisonnement proposés; il doit s'interroger sur les sources et l'argumentation employées; il est appelé à consulter régulièrement les textes cités; il est de même dans son intérêt de faire aussi souvent que possible des synthèses des développements et notions les plus complexes... Des éléments précis tels que les dates des principaux événements ou jurisprudences, des taux, des conditions de quorum ou de majorité doivent être retenus.
- L'étudiant doit par ailleurs lire la presse juridique et politique et s'intéresser à l'actualité de la matière en France, en Europe et dans le monde.
Mots clés
Assemblée nationale constituante, Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, monarchie, ordre napoléonien, séparation des pouvoirs, souveraineté.