Informations

Titre de la leçon : Histoire constitutionnelle française : Révolution et régime napoléonien.

Auteur : Michel Verpeaux

Présentation de l'auteur : Michel Verpeaux est né en 1950. Agrégé de droit public, il est professeur à l'Université Panthéon - Sorbonne (Paris 1) après avoir été professeur à l'Université Paris 2 (Panthéon - Assas).

Durée : 3 heures 30

Date de révision : 01/02/2019

Description

La France a cherché à instaurer un régime de séparation des pouvoirs qui a connu toutes les formes, depuis le régime d'assemblée jusqu'au présidentialisme le plus dictatorial. On constate aussi un mouvement vers la démocratie et le suffrage universel, comme dans d'autres pays et parce qu'il correspond à l'évolution des sociétés. Il y a aussi l'enracinement - fragile - de l'Etat de droit et la constitution d'une hiérarchie des normes qui connaît aussi des bouleversements, sous l'influence du droit comparé et de la construction européenne.

Prérequis
Aucun prérequis n'est nécessaire à l'apprentissage de cette leçon.

Objectifs
L'objectif de cette leçon est de comprendre l'histoire constitutionnelle française, au travers les différentes étapes la constituant.

Conseils méthodologiques

Mots clés
Assemblée nationale constituante, Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, monarchie, ordre napoléonien, séparation des pouvoirs, souveraineté.