Histoire constitutionnelle française : Révolution et régime napoléonien

• Section 1. Les révolutions constitutionnelles : 1789-1799
  • §1. La révolution juridique de l'été 1789
    • A. L'Assemblée nationale constituante
    • B. La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen
      • 1. La conception de la Déclaration des droits
      • 2. Le contenu de la déclaration de 1789
  • §2. Le premier texte constitutionnel : la constitution du 3 septembre 1791
    • A. La consécration de la souveraineté
    • B. La séparation des pouvoirs
  • §3. L'opposition entre le gouvernement constitutionnel et le gouvernement révolutionnaire (Septembre 1792 - Août 1795)
    • A. La Constitution du 24 juin 1793 ou Constitution de l'an I
    • B. Le gouvernement révolutionnaire
  • §4. L'ordre républicain : la constitution de l'an III ou Directoire
    • A. La définition des pouvoirs
    • B. La séparation des pouvoirs
• Section 2. L'ordre napoléonien (1799-1815)
  • §1. L'organisation des pouvoirs dans la constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799)
    • A. Le pouvoir exécutif
    • B. Un pouvoir législatif divisé
  • §2. La marche vers l'empire (1804-1815)