Les applications possibles de la théorie de la séparation des pouvoirs

• Section 1. Le régime présidentiel et l'exemple du régime américain
  • § 1. Le contexte du régime présidentiel américain
  • § 2. L'équilibre des pouvoirs dans le régime présidentiel
    • A. Des pouvoirs séparés
      • 1. Le pouvoir exécutif monocéphale
      • 2. Le pouvoir législatif bicaméral (art 1 de la Constitution)
      • 3. Le pouvoir judiciaire indépendant
    • B. Les relations entre les pouvoirs publics
      • 1. Les moyens d'action du Congrès sur le Président
      • 2. Les moyens d'action du Président sur le Législatif
• Section 2. Le régime parlementaire et l'exemple du régime britannique
  • § 1. La définition du régime parlementaire
    • A. Les origines historiques et britanniques du régime parlementaire
      • 1. L'apparition de la responsabilité politique
      • 2. La possible dissolution de la Chambre basse
    • B. Les éléments du régime parlementaire
      • 1. Les pouvoirs publics
        • a) L'exécutif bicéphale
        • b) Un Parlement souvent bicaméral
      • 2. Les relations entre les pouvoirs publics
        • a) La non-concordance entre les organes et les fonctions
        • b) Les moyens d'action réciproques
  • § 2. Les différentes modalités du régime parlementaire
    • A. Régime parlementaire dualiste et régime parlementaire moniste
    • B. Parlementarisme rationalisé et parlementarisme majoritaire
      • 1. Le régime parlementaire rationalisé
      • 2. Le régime parlementarisme majoritaire
• Section 3. Les régimes qui privilégient la hiérarchisation des pouvoirs
  • § 1. Le régime présidentialiste
  • § 2. Le régime d'assemblée ou régime conventionnel