Informations

Le SCOT est analysé du point de vue de ses objectifs et de son contenu. Sont également abordées la procédure d'élaboration du schéma, sa gestion (suivi et évolution), ainsi que sa portée juridique.

Pas de pré-requis particuliers.

Il n'est pas question pour l'étudiant de connaître nécessairement dans le détail le contenu du SCOT (les grandes lignes suffisent) ainsi que sa procédure d'élaboration et les modalités de sa gestion, mais d'en comprendre avant tout l'esprit et la logique. La portée juridique du SCOT est importante, car elle participe à la compréhension des grands mécanismes du droit de l'urbanisme.

Pas de préconisation particulière.

document d'orientation et d'objectifs - mise en compatibilité - modification - PADD - planification locale - planification stratégique - portée juridique - procédure d'élaboration - rapport de présentation - révision - SCOT - suivi - urbanisation limitée.