Informations

Le droit de l'urbanisme sera situé dans une perspective historique afin de préciser son objet et son champ actuels. Seront aussi présentées les sources du droit de l'urbanisme ainsi que ses principales techniques. Quelques développements concerneront les acteurs de l'urbanisme.

Pas de pré-requis spécifiques.

L'introduction est la partie la moins technique de l'ensemble des leçons. L'objectif est de comprendre les enjeux du droit de l'urbanisme pour mieux en appréhender les techniques.

Si l'étudiant souhaite approfondir cette leçon, il lui est conseillé de se reporter aux ouvrages cités dans la bibliographie spécifique (ouvrages consacrés à l'histoire de l'urbanisme notamment et aux notions de l'urbanisme et de l'aménagement). Pour traiter les exercices et cas pratiques, il peut être utile de compléter le cours par la consultation de manuels, notamment si l'étudiant n'a pas compris un point particulier.Les arrêts cités dans le cours sont les arrêts les plus importants. Ceux pour lesquels un lien est prévu sont à consulter.

acteurs - champ - décentralisation - déconcentration - droit de l'urbanisme - histoire - sources - servitude d'urbanisme.