Informations
Titre de la leçon : Les acteurs de la responsabilité
Auteur : Philippe DELEBECQUE
Présentation de l'auteur : Professeur de Droit privé et sciences criminelles à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Directeur du M2 Droit et Patrimoine à l'Université Paris 1.
Durée : 3 heures
Date de révision : 01/09/2024
Description
Les acteurs sont les victimes de dommages, qu’il s’agisse de personnes physiques ou morales. Le demandeur à l’action est donc celui qui demande réparation d’un préjudice prétendu. Cette qualité de demandeur lui impose donc de rapporter la preuve des différents éléments constitutifs de la responsabilité.
Prérequis
Connaître le droit des obligations, 1ère partie, le droit des contrats.
Objectifs
La théorie juridique de la responsabilité est passionnante. D'abord d'un point de vue philosophique, parce que la responsabilité est une condition de la liberté. L'homme libre est celui qui choisit et répond de ses actes (Nietzsche ne parlait-il pas du " privilège extraordinaire de la responsabilité ? ").
Cette théorie est également capitale sur le plan pratique. Compte tenu du nombre de dommages qui (malheureusement mais inéluctablement) surviennent tous les jours (accidents de la route, du travail, etc.), il faut pouvoir disposer de règles prévisibles, sûres et efficaces.
Les aspects économiques de ces situations (paiement de primes d'assurances, rôle des assurances dans l'économie...) sont tout aussi considérables.
Conseils méthodologiques
Pour bien travailler ce cours, il convient d'actualiser et de compléter les notions par la jurisprudence.Des arrêts sont cités dans le cours ; il convient de les compléter par des arrêts récents.
Mots clés
action de groupe - assurance -
class action - défendeur - demandeur - personnes physiques