Titre de la leçon : Le lien de causalité
Auteur : Philippe DELEBECQUE
Présentation de l'auteur : Professeur de Droit privé et sciences criminelles à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Directeur du M2 Droit et Patrimoine à l'Université Paris 1.
Durée : 2 heures
Date de révision : 01/09/2024
La détermination du lien de causalité est une question difficile, voire insoluble. Aucune réponse n’est véritablement satisfaisante, ni certaine.
Il s’agit de rattacher un préjudice à un événement antérieur. Rationnellement, un événement se rattache à tous les faits qui l’ont précédé ; par conséquent, un préjudice se rattache à diverses causes antérieures : comportement de l’auteur de la faute, attitude de la victime, environnement, circonstances particulières, phénomènes sociaux... Pothier avait ainsi recours à un exemple célèbre concernant l’achat d’une vache malade qui, contaminant un troupeau, emporte la ruine d’un agriculteur.
Il faut donc opérer un tri entre les divers événements, afin d’isoler celui qui, rationnellement, a contribué effectivement à la réalisation du dommage. Aussi, plusieurs théories ont été proposées.
Le droit français oscille entre deux théories d'origine allemande: l'équivalence des conditions et la causalité adéquate.
Le droit de Common Law i hésite entre la théorie de la proximatei cause et celle de la causation in fact.