La responsabilité du fait personnel et la faute

• Section 1. La faute
  • §1. La notion de faute
    • A. Devoirs extracontractuels édictés par des normes
      • 1. Théorie classique : le refus de l'abus de droit
      • 2. Théorie de l'abus de droit
      • 3. Systématisation de l'abus de droit
      • 4. Définitions de l'abus de droit
    • B. Devoirs extra-contractuels non édictés par des textes
• Section 2. La question des excuses
  • §1. Notion et utilité des excuses
    • A. Excuses extérieures à la personne
    • B. Excuses propres à l'auteur du dommage
  • §2. Catégories de fautes
    • A. Distinction en fonction du mode de réalisation : fautes par commission et par omission
    • B. Distinction en fonction de la gravité
      • 1. Faute intentionnelle (le délit)
      • 2. Faute caractérisée : notion récente de faute caractérisée
      • 3. Faute non intentionnelle (le quasi-délit) : notion et variété du quasi-délit