Informations
Titre de la leçon : Droit pénal spécial
Auteur : Evan RASCHEL
Présentation de l'auteur : Professeur de droit privé et sciences criminelles à l’Université Clermont Auvergne (Centre Michel de l’Hospital UR 4232) – vice-président de l’Association française de droit pénal (AFDP).
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Description
On estime à plus de 15 000 le nombre des infractions pénales. Ce cours n’a aucunement vocation à toutes les présenter, mais cible les infractions les plus importantes, soit en raison de leur aspect symbolique ou historique (empoisonnement par exemple, ou infractions terroristes), soit en raison de leur intérêt dans la pratique judiciaire : agressions sexuelles par exemple, ou manquements au devoir de probité tels que la corruption.
Ces incriminations sont étudiées de manière autonome, les unes à la suite des autres, en suivant un plan composé de 12 leçons.
Prérequis
Il n’y a pas de véritable pré-requis, dans la mesure où les infractions ici présentées sont indépendantes d’autres.
Il est cependant important d’être à l’aise avec la matière pénale, et notamment de ce qui relève du droit pénal général. Il faut se reporter autant que possible au cours consacré à ce sujet qui présente les règles générales applicables à toutes les infractions qui sont ici présentées.
La matière pénale faisant régulièrement l’objet de grands procès, il est important de veiller à suivre l’actualité judiciaire pour compléter le cours.
Objectifs
L’objectif de chaque leçon est de donner aux lecteurs des éléments leur permettant de comprendre les conditions d’application des infractions mentionnées.
La leçon a été construite de façon à être immédiatement accessible, claire et succincte.
Elle est autonome, au sens où il n’est pas nécessaire de se reporter à d’autres sources pour maîtriser les infractions concernées. Des pistes bibliographiques et des réflexions annexes sont toutefois mentionnées, pour approfondir si besoin la compréhension de certains points.
Conseils méthodologiques
Cette leçon doit être lue avec à proximité immédiate le Code pénal (version numérique sur Légifrance, ou de préférence la version papier d’un éditeur privé) qu’il faut savoir utiliser efficacement, notamment dans l’optique des examens et concours universitaires (examen d’entrée à l’école des avocats, ENM…). Aussi faut-il se familiariser avec son usage.
Quelques indications bibliographiques sont données au fur et à mesure de chaque leçon : il est recommandé (mais pas indispensable) d’y accéder pour mieux comprendre certaines difficultés.
La structuration des propos (élément légal, condition préalable éventuelle, élément matériel, élément moral, répression) est répétitive mais permet seule d’aborder les infractions avec rigueur. C’est cette construction qu’il faudra par exemple reprendre dans le cas d’un pratique.
La leçon est assortie d’un quiz et d’un cas pratique corrigé : il est vivement conseillé de se tester sur ces exercices pour s’assurer de la bonne compréhension du sujet.
Mots clés
agressions sexuelles - corruption - discriminations - empoisonnement - escroquerie - harcèlements - homicides - inceste - menaces - recel - secret professionnel - terrorisme - vie privée - violences - vol.