Titre de la leçon : La société anonyme
Auteur : David LEMBERG-GUEZ
Présentation de l'auteur : Maître de conférences à l’Université Paris 8 Vincennes – Saint-Denis, responsable pédagogique de la première année de licence de droit.
Matières enseignées : Droit des affaires, droit des sociétés, droit des entreprises en difficulté, procédure civile, aspects procéduraux du droit des entreprises en difficulté.
Centre de recherche : Membre du Centre de recherches juridiques de Paris 8 (CRJP8).
Axes de recherches : droit des affaires et procédure civile.
Publications principales : Le mandat de justice dans les procédures collectives, préf. F.-X. Lucas, Bibliothèque de droit des entreprises en difficulté, tome 33, LGDJ, 2024 ; articles : « Conditions d’ouverture d’une procédure collective », étude 330, Lamy Droit de l’exécution forcée, à paraître, « Procédure collective et saisie immobilière », étude 334, Lamy Droit de l’exécution forcée, à paraître ; « Proposition de simplification des voies de recours en droit des entreprises en difficulté », Rev. proc. coll. 2025, étude 6.
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Date de révision : 17/11/2025
Cette leçon est consacrée à la société anonyme. Destinée à attirer les capitaux, la société anonyme est l’objet d’une réglementation minutieuse de la part du législateur. Elle présente le fonctionnement d’une société qui connaît un organe intermédiaire (conseil d’administration ou de surveillance) entre l’assemblée générale des actionnaires et sa direction (qui peut être assurée par un directeur général ou collégialement par un directoire). Des développements spécifiques sont également consacrés au devoir de vigilance auquel les actionnaires peuvent être astreints. Enfin, la leçon présente les règles relatives aux conventions soumises à une procédure d’approbation afin de prévenir les dommages liés à des conflits d’intérêts.