Titre de la leçon : Les sociétés sans personnalité morale
Auteur : David LEMBERG-GUEZ
Présentation de l'auteur : Maître de conférences à l’Université Paris 8 Vincennes – Saint-Denis, responsable pédagogique de la première année de licence de droit.
Matières enseignées : Droit des affaires, droit des sociétés, droit des entreprises en difficulté, procédure civile, aspects procéduraux du droit des entreprises en difficulté.
Centre de recherche : Membre du Centre de recherches juridiques de Paris 8 (CRJP8).
Axes de recherches : droit des affaires et procédure civile.
Publications principales : Le mandat de justice dans les procédures collectives, préf. F.-X. Lucas, Bibliothèque de droit des entreprises en difficulté, tome 33, LGDJ, 2024 ; articles : « Conditions d’ouverture d’une procédure collective », étude 330, Lamy Droit de l’exécution forcée, à paraître, « Procédure collective et saisie immobilière », étude 334, Lamy Droit de l’exécution forcée, à paraître ; « Proposition de simplification des voies de recours en droit des entreprises en difficulté », Rev. proc. coll. 2025, étude 6.
En savoir plus.
Date de révision : 17/11/2025
Cette leçon est consacrée aux sociétés sans personnalité morale, que l’absence d’immatriculation soit volontaire ou non. Elle expose les règles de fonctionnement de ces sociétés qui, à défaut d’immatriculation, n’ont pas vocation à être connues des tiers. Elle expose notamment la question des rapports entre associés ou avec les tiers.