Informations

Titre de la leçon : Droit spécial des sociétés

Auteur : David LEMBERG-GUEZ

Présentation de l'auteur : Maître de conférences à l’Université Paris 8 Vincennes – Saint-Denis, responsable pédagogique de la première année de licence de droit.

Matières enseignées : Droit des affaires, droit des sociétés, droit des entreprises en difficulté, procédure civile, aspects procéduraux du droit des entreprises en difficulté.

Centre de recherche : Membre du Centre de recherches juridiques de Paris 8 (CRJP8).

Axes de recherches : droit des affaires et procédure civile.

Publications principales : Le mandat de justice dans les procédures collectives, préf. F.-X. Lucas, Bibliothèque de droit des entreprises en difficulté, tome 33, LGDJ, 2024 ; articles : « Conditions d’ouverture d’une procédure collective », étude 330, Lamy Droit de l’exécution forcée, à paraître, « Procédure collective et saisie immobilière », étude 334, Lamy Droit de l’exécution forcée, à paraître ; « Proposition de simplification des voies de recours en droit des entreprises en difficulté », Rev. proc. coll. 2025, étude 6.

En savoir plus.

Description

Ce cours commence par une leçon introductive rappelant les différents types des sociétés. Les principales formes sociales sont ensuite étudiées successivement afin de faire ressortir leurs spécificités et comprendre leurs utilités respectives selon les besoins : les sociétés à risque illimité (Leçon 1), les sociétés sans personnalités morales (Leçon 2), la société à responsabilité limitée (Leçon 3) puis les trois sociétés par actions : la société anonyme (Leçon 4), la société en commandite par actions (Leçon 5) et la société par actions simplifiée (Leçon 6).

Prérequis
Ce cours s’inscrit à la suite de celui de Droit général des sociétés. Ce dernier doit donc être préalablement maîtrisé. De même, de solides bases en droit des affaires et en droit des obligations sont nécessaires à la bonne compréhension du cours de Droit spécial des sociétés.

Objectifs
Ce cours est un approfondissement de l’enseignement du droit général des sociétés. Il a pour objectif de permettre au lecteur de comprendre comment les différentes formes sociales peuvent répondre aux différents besoins des acteurs du droit des sociétés.

Conseils méthodologiques
Lecture attentive et réfléchie du cours ; toujours se référer aux textes de loi et à la jurisprudence afin de bien comprendre les sources primaires et les explications qui en sont proposées ; consulter les ouvrages généraux et les études spécialisées afin d’approfondir les connaissances.

Mots clés
cession de parts sociales - direction de la société - prérogatives des associés - sociétés à risque illimité - sociétés à risque limité - sociétés sans personnalité morale - sociétés unipersonnelles.