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Le mandat est un contrat très utile en ce qu'il permet de donner un pouvoir en vue de la conclusion d'actes juridiques par représentation. Il donne donc lieu à des rapports triangulaires entre le mandant, qui donne pouvoir, le mandataire, qui le reçoit, et le tiers avec qui l'acte juridique est conclu. Les rapports entre ces trois intervenants seront étudiés.

L’étudiant(e) doit maîtriser les connaissances de droit des obligations (notamment le droit des contrats) et d’introduction au droit.

En fin de cours, l’étudiant(e) devra maîtriser les fondements théoriques du contrat de mandat, ainsi que les rapports juridiques complexes qui unissent les trois parties à l'opération.

Chaque leçon doit être lue et comprise de manière à pouvoir appréhender les règles relatives à chaque contrat. S’agissant de l’étude de contrats assez variés, les leçons ne sont pas nécessairement liées entre elles, même si certaines problématiques apparaissent récurrentes.
Il est fortement recommandé d’approfondir le cours avec les exercices proposés (QCM, exercices pratiques ou théoriques), mais aussi avec un ouvrage (de préférence un manuel plutôt qu’un mémento) présent dans la bibliographie.

acte juridique - apparence - honoraires - mandat - pouvoir général - pouvoir spécial - représentation - révocation - substitution de mandataire.