Informations

Le prêt se caractérise par la remise temporaire d'une chose en vue d'un usage par l'emprunteur. Deux types de prêt coexistent. Dans le cadre du prêt à usage, qui est gratuit, la chose même qui est prêtée doit être restituée. Quant au prêt de consommation, il porte souvent sur des sommes d'argent et emporte obligation de restituer des choses semblables à celles qui sont prêtées. Les règles gouvernant le prêt à usage et le prêt de consommation seront abordées, ainsi que leurs fondements théoriques.

L’étudiant(e) doit maîtriser les connaissances de droit des obligations (notamment le droit des contrats) et d’introduction au droit.

En fin de cours, l’étudiant(e) devra maîtriser la distinction entre les différents types de prêt ainsi que leur régime juridique.

Chaque leçon doit être lue et comprise de manière à pouvoir appréhender les règles relatives à chaque contrat. S’agissant de l’étude de contrats assez variés, les leçons ne sont pas nécessairement liées entre elles, même si certaines problématiques apparaissent récurrentes.
Il est fortement recommandé d’approfondir le cours avec les exercices proposés (QCM, exercices pratiques ou théoriques), mais aussi avec un ouvrage (de préférence un manuel plutôt qu’un mémento) présent dans la bibliographie.

chose consomptible - chose fongible - conservation - contrat consensuel - contrat réel - crédit - intérêt - prêt - prêt à usage - prêt de consommation - restitution - taux d'intérêt.