Informations
Titre de la leçon : Qualification et formation de la vente
Auteur : Nicolas BARGUE
Présentation de l'auteur : Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles à l’École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne).
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Date de révision : 01/03/2025
Description
Le contrat de vente est l'un des plus importants du droit des contrats spéciaux d'un point de vue pratique, mais aussi au regard de ses bases théoriques On posera ses éléments constitutifs et ses critères de distinction avec d'autres contrats, avant d'étudier ses conditions de validité et son processus de formation, notamment à travers les avant-contrats de vente.
Prérequis
L’étudiant(e) doit maîtriser les connaissances de droit des obligations (notamment le droit des contrats) et d’introduction au droit.
Objectifs
En fin de cours, l’étudiant(e) devra comprendre en quoi consiste un contrat de vente, en comparaison avec les autres contrats spéciaux, et maîtriser les aspects théoriques et pratiques de la conclusion du contrat.
Conseils méthodologiques
Chaque leçon doit être lue et comprise de manière à pouvoir appréhender les règles relatives à chaque contrat. S’agissant de l’étude de contrats assez variés, les leçons ne sont pas nécessairement liées entre elles, même si certaines problématiques apparaissent récurrentes.
Il est fortement recommandé d’approfondir le cours avec les exercices proposés (QCM, exercices pratiques ou théoriques), mais aussi avec un ouvrage (de préférence un manuel plutôt qu’un mémento) présent dans la bibliographie.
Mots clés
avant-contrat - pacte de préférence - prix - promesse synallagmatique - promesse unilatérale - qualification - transfert de propriété - vente.