Informations

La leçon est destinée à livrer une première vue de la matière, à travers ses sources internes et internationales et son évolution générale. La distinction est faite entre le droit commun des contrat et le droit des contrats spéciaux, ainsi que celle entre les contrats innommés créés par la pratique et les contrats nommés, réglementés par la loi. Seuls ces derniers seront étudiés dans le cadre de ce cours.

L’étudiant(e) doit maîtriser les connaissances de droit des obligations (notamment le droit des contrats) et d’introduction au droit.

En fin de leçon, l’étudiant(e) devra comprendre en quoi consiste l'étude des contrats spéciaux et les grandes orientations de la matière.

Chaque leçon doit être lue et comprise de manière à pouvoir appréhender les règles relatives à chaque contrat. S’agissant de l’étude de contrats assez variés, les leçons ne sont pas nécessairement liées entre elles, même si certaines problématiques apparaissent récurrentes.
Il est fortement recommandé d’approfondir le cours avec les exercices proposés (QCM, exercices pratiques ou théoriques), mais aussi avec un ouvrage (de préférence un manuel plutôt qu’un mémento) présent dans la bibliographie.

contrat - contrat innommé - contrat innommé - prestation caractéristique - qualification.