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Le droit des contrats spéciaux est une branche du droit civil qui s’intéresse à des types de contrats particuliers, spécialement réglementés dans le Code civil ou dans d’autres textes.
Cette matière est nécessaire pour connaître les règles gouvernant des contrats très usuels tels que la vente, le bail ou le prêt, entre autres. Elle est le complément indispensable de l’étude du droit commun des contrats, c’est-à-dire des règles transversales relatives à l’ensemble des contrats.
Le cours de droit des contrats spéciaux est divisé en 10 leçons :

1. Introduction au droit des contrats spéciaux ;
2. La vente – qualification et formation du contrat ;
3. La vente – effets du contrat ;
4. Le bail ;
5. Le crédit-bail ;
6. Le prêt ;
7. Le contrat d’entreprise – droit commun ;
8. Le contrat d’entreprise – application à la construction immobilière ;
9. Le mandat ;
10. Le dépôt.

Chaque leçon comprend un QCM ainsi qu’un exercice (cas pratique, dissertation, commentaire d’arrêt ou commentaire de texte).

L’étudiant(e) doit maîtriser les connaissances de droit des obligations (notamment le droit des contrats) et d’introduction au droit.

En fin de cours, l’étudiant(e) devra maîtriser les bases théoriques du droit des contrats spéciaux, en étant capable de résoudre les questions juridiques relatives aux règles des différents contrats.

Chaque leçon doit être lue et comprise de manière à pouvoir appréhender les règles relatives à chaque contrat. S’agissant de l’étude de contrats assez variés, les leçons ne sont pas nécessairement liées entre elles, même si certaines problématiques apparaissent récurrentes.
Il est fortement recommandé d’approfondir le cours avec les exercices proposés (QCM, exercices pratiques ou théoriques), mais aussi avec un ouvrage (de préférence un manuel plutôt qu’un mémento) présent dans la bibliographie.

bail - construction – contrat – contrat d’entreprise – crédit-bail - dépôt - mandat – promesse – prêt – vente.