ADN Acide désoxyribonucléiqueBull. Bulletin des arrêts de la Cour de cassation Cass., Ass. plén. Assemblée plénière de la Cour de cassationCass. crim. Chambre criminelle de la Cour de cassationCDFUE Charte des droits fondamentaux de l'Union européenneCEDH Cour européenne des droits de l’hommeCons. const. Conseil constitutionnelConv. EDH Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentalesCP Code pénalCPP Code de procédure pénaleC. Route Code de la routeDC Contrôle de constitutionnalité des lois ordinaires, lois organiques, des traités, des règlements des Assembléesdéc. Décision(s)DDHC Déclaration des droits de l’homme et du citoyenFNAEG Fichier national automatisé des empreintes génétiquesJCP Juris-Classeur périodique (La Semaine Juridique) - LexisNexisJCP G Juris-Classeur périodique, édition générale (La Semaine Juridique) - LexisNexisOPJ Officier de police judiciairePIB Produit intérieur brutRec. Recueilreq. RequêteCode de procédure pénaleCode pénalDéclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentalesCharte des droits fondamentaux de l'Union européenneI. MANUELS ET TRAITÉS :B. BOULOC, Procédure pénale, Précis Dalloz, 2023. J. BUISSON, S. GUINCHARD, Procédure pénale, LexisNexis, 2023. F. DESPORTES, L. LAZERGES-COUSQUER, Traité de procédure pénale, Economica, 2008.F. FOURMENT, E. CAMOUS, Procédure pénale, Bruylant, 2023.J. LEROY, Procédure pénale, LGDJ, coll. « Manuels », 2023.R. PARIZOT, Procédure pénale, Sirey université, 2024.E. VERGÈS, Procédure pénale, coll. « Objectif Droit », 2020.E. VERNY, Procédure pénale, Dalloz, coll. « Cours », 2024.II. RECUEIL DE GRANDS ARRÊTS :J. PRADEL, A. VARINARD, Les grands arrêts de la procédure pénale, Dalloz, 2019.III. TRAVAUX DIRIGES et EXERCICES :P. BONFILS et E. VERGES, Travaux dirigés de droit pénal et de procédure pénale, LexisNexis, coll. Objectif droit, 2018 (avec N. CATELAN).F. DEBOVE, 100 questions de droit pénal et procédure pénale, Sirey, 3ème éd. 2017. N. JEANNE, La procédure pénale en cas pratiques, Dalloz, coll. Réussir ! mon examen, 6ème éd., 2024.J. DECHEPY-TELLIER, La procédure pénale en schémas, Ellipses, 4ème éd., 2022.IV. PERIODIQUES :Revue pénitentiaire et de droit pénal (RPDP), Paris, depuis 1876.Revue de droit pénal et de criminologie (RDPC), Bruxelles, depuis 1907.Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé (RSC), Paris, depuis 1936.Droit pénal (Dr. Pen.), Paris, depuis 1989.Actualité juridique pénal (AJ Pénal), Paris, depuis 2003.V. ENCYCLOPÉDIES :Jurisclasseur Procédure pénaleRépertoire Dalloz pénal et procédure pénaleVI. DICTIONNAIRES :A. BEZIZ-AYACHE, Dictionnaire de droit pénal et de procédure pénale, Ellipses, 2016.L. CADIET (dir.), Dictionnaire de la justice, PUF, 2004.
Bibliographie
I. MANUELS ET TRAITÉS :
- B. BOULOC, Procédure pénale, Précis Dalloz, 2023.
- J. BUISSON, S. GUINCHARD, Procédure pénale, LexisNexis, 2023.
- F. DESPORTES, L. LAZERGES-COUSQUER, Traité de procédure pénale, Economica, 2008.
- F. FOURMENT, E. CAMOUS, Procédure pénale, Bruylant, 2023.
- J. LEROY, Procédure pénale, LGDJ, coll. « Manuels », 2023.
- R. PARIZOT, Procédure pénale, Sirey université, 2024.
- E. VERGÈS, Procédure pénale, coll. « Objectif Droit », 2020.
- E. VERNY, Procédure pénale, Dalloz, coll. « Cours », 2024.
II. RECUEIL DE GRANDS ARRÊTS :
- J. PRADEL, A. VARINARD, Les grands arrêts de la procédure pénale, Dalloz, 2019.
III. TRAVAUX DIRIGES et EXERCICES :
- P. BONFILS et E. VERGES, Travaux dirigés de droit pénal et de procédure pénale, LexisNexis, coll. Objectif droit, 2018 (avec N. CATELAN).
- F. DEBOVE, 100 questions de droit pénal et procédure pénale, Sirey, 3ème éd. 2017.
- N. JEANNE, La procédure pénale en cas pratiques, Dalloz, coll. Réussir ! mon examen, 6ème éd., 2024.
- J. DECHEPY-TELLIER, La procédure pénale en schémas, Ellipses, 4ème éd., 2022.
IV. PERIODIQUES :
- Revue pénitentiaire et de droit pénal (RPDP), Paris, depuis 1876.
- Revue de droit pénal et de criminologie (RDPC), Bruxelles, depuis 1907.
- Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé (RSC), Paris, depuis 1936.
- Droit pénal (Dr. Pen.), Paris, depuis 1989.
- Actualité juridique pénal (AJ Pénal), Paris, depuis 2003.
V. ENCYCLOPÉDIES :
- Jurisclasseur Procédure pénale
- Répertoire Dalloz pénal et procédure pénale
VI. DICTIONNAIRES :
- A. BEZIZ-AYACHE, Dictionnaire de droit pénal et de procédure pénale, Ellipses, 2016.
- L. CADIET (dir.), Dictionnaire de la justice, PUF, 2004.
Documents complémentaires