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Cette leçon présente le contenu du cours de procédure pénale. Il permet d’appréhender l’évolution historique de la procédure et d’identifier les différents modèles procéduraux et leurs évolutions. Enfin, les sources (traditionnelles et plus récentes) de la procédure pénale sont présentées.

Maîtrise des institutions juridictionnelles et du droit pénal général.

Étudier la leçon avec le Code de procédure pénale à ses côtés. En cas de difficultés à appréhender une notion ou un passage du cours, il est possible de consulter un manuel de procédure pénale (version à jour).

accusatoire - accusé - action civile - action publique - avocat - contradictoire - cour d’assises - droits de la défense - égalité des armes - enquête - garde à vue - inquisitoire - juge d’instruction - loyauté - mis en examen - nullités - partie civile - perquisition - police judiciaire - preuve - procureur - suspect - témoin assisté - tribunal correctionnel - victime.